Constit
Constitutionnalisme : l’ideologie qui entend orgnanisé le pouvoir pour preserver les libertés
C’est le CC qui veille a ce que les texte créateur de droit respectent la constitution
La constitution fait partie du système juridique donc on peut chercher a definir la c au sens formel et matériel
- Au sens materiel la C designe l’ensemble des règle qui organise le pouvoir de l’etat afin de limiter le pouvoir de l’état pour garantir la liberté
Les homme qui exercent le pouvoir politique n’exercent pas un pouvoir mais une compétence donc la C organise le pouvoir qui resulte de la repartition des compétence entre organe
- Au sens formel c’est un ensemble de norme qui representent 3 carac
1 : leur valeur est sup à toute autres normes
2 : elle ennonce la mnière dont les autre norme vont etre produite
3 : elles constituent le fondement ultime De leur validité
La C n’a pas de fondement, il n’y a pas de norme sup à cel de la C, le droit C occupent le sommet de la hierarchie du système juridique qui ne peut etre modifié que par une procédure lente et speciale, lente et difficile
Le droit C est une invention recente fin du 19 eme s essaye de limiter le pouvoir de l’etat
« tout homme qui a du pouvoir est porté à en abusé » Montesquieu - Le droit C comme droit singulier : le DC d’origine recente est un droit singulier distinct des autres droit car c’est un droit politique qui est different des autres normes par son contenu
Le DC porte sur l’organisation et le fonctionnement du pouvoir politique de l’etat, il a pour caractéristique d’appartenir au pouvoir public
Ainsi le DC est une partie du droit public qui concerne les pouvoir politique et les citoyens.
Partie 1 : LA Veme rep comme forme d’etat