3. Contrôle prudentiel
3.1 méthodes d’application du contrôle
Les forums internationaux en particulier ont vivement encouragé les mesures permettant d’exercer un contrôle prudentiel plus intensif, plus efficace et plus fiable. un bon exemple en est le rapport du Comité de stabilité financière (Financial Stability Board – FSB) de novembre 2010 sur l’intensité et l’efficacité du contrôle des établissements financiers d’importance systémique (eFiS) (1). en octobre 2011, le FSB a publié un rapport de suivi présentant des recommandations supplémentaires en matière de contrôle des eFiS (2). La Banque s’est appuyée sur ces recommandations pour adapter l’organisation du contrôle prudentiel. Par delà les ajustements organisationnels apportés par le passage au modèle de contrôle « twin peaks », elle a veillé à la continuité dans l’exercice du contrôle et de la jurisprudence. Les collaborateurs de l’ex-Commission bancaire, financière et des assurances (CBFa) qui ont été intégrés à la Banque en ont été les garants. Le principe dit des quatre yeux a présidé à l’organisation du contrôle prudentiel à la Banque. Ce modèle se fonde sur la combinaison d’une approche verticale et d’une approche horizontale. Les analyses verticales sont effectuées par les équipes de contrôle opérationnel, qui évaluent l’entreprise dans son ensemble et coordonnent la supervision sur la base d’une analyse des risques et d’un plan de contrôle par institution. Parallèlement, les analyses horizontales de l‘ensemble du secteur et de chaque type de risque pris séparément visent à déterminer les risques et les vulnérabilités dans une optique transversale. Ce faisant, ces analyses contribuent à alimenter l’évaluation du profil de risque de chaque établissement individuel, en permettant de mieux appréhender la complexité de l’activité financière. Ce processus intégré d’évaluation

prudentiel

3.1.1

Organisation générale

L’instauration du modèle « twin peaks » et l’intégration du contrôle prudentiel