cour de droit constitutionnel

462 mots 2 pages
la naissance du contrôle de constitionnalite en Europe

Alors cette naissance des juridiction française , elle commence en dehors de la France avec ce que on appelé les cours de constitionnalite .

1)l'instituions des premier cour constitutionnelle
Cas français

D'où vient cette cour constionnnel ? L'exemple américain à bien joué de modèle mais il faut ajoute l'influence de qq. un qui est Henri Kelsen ,souvenait vous ce grand juriste autrichien , on parle de lui avec la hiaerichie des norme et il faut en parle une deuxième fois a propre de la cour conditionnelle autrichienne. Kelsen , c'est le père de la const autrichienne de 1920. C'est lui qui a fait partie des perincipaux rédacteur , c'est lui l'inspirateur en qq que sorte de cette const.cette const qui fait partie du mouvement constitionnaliste de l'après PGM et Kelsen a inspiré l'institution pour la cour constionnnel le autrichienne. cette cour constionnnel autrichienne date de 1920, o la const du pays.Alors vous aviez tou un débat pour savoir qu'elle est la première cour constitionnel en Europe . On peut dire que la premier cour constionnnel dit de ce nom,est cette cette cour constionnnel de 1920. Mais la même époque vous avez trouve à la même année la cour const de techokoslavie et certain ont cette fierté et dise que tell pays à la première cour const. Certaine dise que la principale te de Monaco aurait la première juridiction européenne,en faite Monaco n'est pas à proprement dit une cour const c'est une juridiction qui a des fonctions const mais pas exactement une cour const . On verra ce qui est une cour constionnnellle. On trouve aussi plus dans l'histoire des traces de juridiction ayant eu des fonctions const en Autriche-hongrie . Ce pays qui a donné lieux à l'Autriche mais avant la PGM , en Autriche -Hongrie on abp ait un tribunal qu'on appelle le tribunal d'empire et qui a été institué en 1867 1869. Ce tribunal d'empire avait aussi des fonctions constitutionnel mais comme vous pouvais

en relation

  • Les fonctions de la Constitution
    1237 mots | 5 pages
  • Résumé du livre el lapiz del carpintero de manuel rivas
    713 mots | 3 pages
  • droit constitutionnel
    506 mots | 3 pages
  • droit constitutionnel
    22435 mots | 90 pages
  • Droit constitutionnel cour
    6615 mots | 27 pages
  • droit constitutionnel
    2436 mots | 10 pages
  • droit constitutionnel
    4950 mots | 20 pages
  • droit constitutionnel
    2270 mots | 10 pages
  • Cour droit constitutionnel
    16858 mots | 68 pages
  • droit constitutionnel
    25488 mots | 102 pages
  • droit constitutionnel
    5723 mots | 23 pages
  • droit constitutionnel
    16905 mots | 68 pages
  • Droit constit 1er semestre
    17894 mots | 72 pages
  • Le droit constitutionnel
    1846 mots | 8 pages
  • Le droit constitutionnel
    22359 mots | 90 pages