cour du 02 novembre

2362 mots 10 pages
Le parlementarisme rationalisé: il décrit le régim parlementaire dans lequel fut originellement codifier. Les pratiques parlementarisme en France avaient été systématiser en 1919 en Allemagne. Mais ce modèle historique de la rationalisation échoua parce que le sort de la républiqe de Weimar avec le nazisme. C'est pour cette raison que cela à laisser place à une solution plus radicale après la 2nd guerre mondiale. Ces techniques se justifient pour assurer la stabilité et la protection de l'exécutif. Le parlementarisme rationalisé est une correction donné au parlementarisme non majoritaire. Un ensemble de technique vont assurer une relative stabilité.
L'Allemagne donne un exemple net. Mais la France de la 4ème république en 1946 aussi. Ces techniques de rationalisation vont être consacrés par le constituant français en 1958 au moment d'adopter la constitution. En 1958, les constituants ont en mémoire, et connaissent mieux que les autres les régimes qui se sont écoulés en France, mais aussi ils connaissent tout les défaults de la 3ème république. Il fallu donc en 1958, concevoir et promouvoir des techniques pour rationalisé le parlementarisme que on imaginé pas être majoritaire.
Néanmois, il faut situé ce régime dans la nécéssité de stabiliser le pouvoir exécutif malgrès les instabilités majoritaires au parlement.
Il existe alors enfin, une déviation du régime parlementaire, que l'on appel le régime d'assemblée: c'est une déformation du parlementarisme qui se donna à voir en France, sous la 3ème république, et qui exprime une sorte de préminence totale du parlement sur le pouvoir exécutif, une dictature parlementaire.
En Suisse, il arriva que une assenblée dispose de pouvoirs presque absolus sur le pouvoir exécutif. Le régime actuel de la Suisse porte les traces de ce régime car, c'est le parlement qui gouverne. Le parlement Suisse et bicaméral(=deux chambres: une chambre basse, le conseil nation et une chambre haute, qui comprend 46 membres et qui représente

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