Cours civil

5889 mots 24 pages
F.Terré, P Simler Droit civil- les biens, Dalloz 2010 8e édition
Droit des biens : Intro

Distinguer les choses, les biens, les personnes. Les personnes ne sont pas des biens, donc ne peut pas être acheté ou vendu. Ce peut être une personne physique=être humain né, vivant, viable (organe indispensable à la vie) la personne disparait au moment de son décès. Une personne physique est titulaire d’un patrimoine dès la naissance. Au début il est nul, mais s’enrichie avec le temps .Ou morale=société, Etat, commune, association.. la loi permet qu’il existe une 2ème catégorie de sujet de droit. Mais c’est un être juridique virtuel (on ne peut pas sortir avec..). C’est une entité impalpable mais qui existe juridiquement et va avoir les mêmes droits et obligation que les personnes physique. Donc il n’y a pas une différence totale entre personne morale et physique. Le code civil de 1804 traite des personnes physiques essentiellement. Mais il existe d’autre chose a part les personnes, des choses. Le droit va organiser nos rapports avec ces choses pour permettre un régime juridique de l’utilisation de ces choses. Au livre 2 du CC on parle des biens. Il y a des choses qui vont appartenir a quelqu’un mais il ya des choses qui appartiennent a personne. Ce qui appartient a quelqu’un c’est un bien.

On défini le bien comme toute chose matériel susceptible d’appropriation. Relativement à une personne tous les éléments mobiliers ou immobilier qui composent son patrimoine, à savoir les choses matérielles qui lui appartiennent et les droits dont elle est titulaire. Donc il existe des choses qui ne peuvent pas faire l’objet d’un droit de propriété comme l’air, le soleil, l’eau, même si des droit peuvent être exercé dessus, qui est une chose commune. Une chose commune n’appartient a personne mais tout le monde peut en faire usage. Il y a certaine chose qu’on ne peut pas acheter mais que certaines personnes achètent comme les stupéfiants, armes… Les Choses communes (qui

en relation

  • Cours civil
    6605 mots | 27 pages
  • Cours civil
    8806 mots | 36 pages
  • Cours civil
    3796 mots | 16 pages
  • Cours Civil
    52783 mots | 212 pages
  • Cours de civil
    51963 mots | 208 pages
  • Cours civil
    10254 mots | 42 pages
  • cours de civil
    49481 mots | 198 pages
  • Cours civil
    72669 mots | 291 pages
  • Civil cours
    3387 mots | 14 pages
  • Cours civil
    32599 mots | 131 pages