Cours de droit civil des personnes

Pages: 105 (26179 mots) Publié le: 8 janvier 2012
Droit civil des biens et des personnes

Introduction

Il existe en droit une différence de valeur (hiérarchie des valeurs) qu'on ne peut pas mettre sur le même plan. On place la personne humaine au sommet de la hiérarchie les biens ensuite.
Une personne est un sujet de droit, c'est à dire quelqu'un qui est titulaire de droits et qui en contre partie est tenu à certaines obligations. Seulesles personnes sont des sujets de droit, contrairement aux animaux ou aux choses.
On dit que ce sont des objets de droit, ils sont protégés par le droit mais différemment. Les biens se sont les richesses qui sont a l'usage de l'homme, derrière ces richesses il y a des facteurs que l'on doit prendre en compte et qui ne sont pas tous liés au droit. Pour définir un bien on doit prendre en compte desfacteurs techniques et économiques, car avec l'évolution de la science il y a des découvertes de nouvelles richesses. Par exemple, la création du code civil date de 1804 on ne pouvait pas imaginer internet le commerce de l'électricité la connaissance des organes du corps humain... la civilisation évolue aussi ce qui fait évoluer les besoins, les gouts qui changent notre vision des biens.Aujourd'hui on est dans une civilisation de la consommation de masse et les objets durent beaucoup moins longtemps, la protection des produits est donc différente. Il y a aussi des facteurs politiques qui conditionnent le rapport au bien. Il faut faire des choix pour protéger les biens et ils peuvent faire l'objet de querelle, par exemple faut il accepter le téléchargement. Les facteurs politiquesconditionnent donc la protection des objets. Egalement, le développement durable conditionne l'encadrement juridique des biens.
Dans un sens courant le droit des biens c'est le droit des choses qui sont à l'usage de l'Homme. On entend par chose toute entité distincte d'une personne. Cette définition est limitée car une chose dans le vocabulaire courant est quelque chose que l'on peut toucher de la main.Donc on peut considérer que ne sont des biens que les choses que l'on peut toucher de la main. C'est réducteur car il existe de nombreux biens qui sont impalpables, c'est ce qu'on appelle des biens incorporels (ex: électricité, les ondes hertziennes …). il existe aussi des choses qui sont palpables et qui ne sont pas des biens, parce que pour qu'une chose soit qualifié de bien elle doit avoir unevaleur et être appropriable. Portalis (juriste): « les choses ne seraient rien pour le législateur sans l'utilité qu'en tirent les hommes ».
Par exemple, l'air est une chose qui n'est pas susceptible d'appropriation elle est commune à toute personne (article 714 du code civil).
Un bien peut être une chose, toute chose n'est pas nécessairement un bien.

On a définie 2 catégories les personneset les biens, il existe des droits et des obligations qui vont porter sur eux. Il y a d'une part les droits et obligations réelles et d'autre part les droit et obligations personnelles.Un droit réelle est un droit dont une personne est titulaire sur un bien, qu'elle exerce sur celui-ci. Le droit personnel est un droit dont une personne est titulaire à l'encontre d'une autre personne. Exemple dedroit personnel le droit de créance (quelqu'un qui doit de l'argent a une personne). Ces droits sont parfois considérés eux mêmes comme des biens. Il y a deux cas différents à distinguer. Premièrement les droits incorporels, se sont des droits qui portent sur une activité et non pas sur une chose (exemple un brevet d'invention c'est un droit qu'un créateur exerce sur une chose, ce droit est un bien.Également le droit d'un commerçant sur sa clientèle est un bien). Deuxièmement c'est en matière de droit de créance, ce droit est considéré comme un bien.

Droit des biens: ensemble des règles de droit qui régissent les droits et les choses corporels ou incorporels dotés d'une valeur appropriable par l'homme et qui ont vocation a intégrer son patrimoine.

Les biens constituent des valeurs...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit civil cours sur le droit des personnes
  • Droit civil
  • Cours droit civil Personnes L1
  • Droit civil
  • Cours entier droit civil s1 (intro +droit des personnes)
  • Droit civil des Personnes
  • Droit civil, les personnes
  • Droit civil des personnes

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !