Cours droit des personnes

Pages: 40 (9889 mots) Publié le: 9 octobre 2012
Introduction :

Qu'est ce que le droit ?
« Il existe plusieurs définitions dans la maison du droit » Jean C une certaine définition du Droit est reprise dans l’extrême majorité des manuels du droit : l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société sanctionné par l'autorité publique.
Cette définition est défectueuse car elle trahit une certaine conception du droit, (laconception positiviste) .Pour elle le droit doit être appréhender comme des règles, des normes. Il existe une autre conception du droit, moins focalisé sur l'aspect formelle, l'aspect extérieure que sur l'objet ou la finalité sur ces règles du droit.
La définition donné auparavant, est moins formelle. Elle est la définition originelle du droit. Elle nous vient d'un ouvrage d'Aristote dans le livre 5 del’Éthique à Nicomaque. Il est consacré à une vertus de justice . Aristote nous donne ce qu'il croit être la bonne définition du droit. Selon lui le droit à pour finalité d'attribuer à chacun, sa juste part de bien et de mal, c'est à dire de profit et de perte. Les juges romains, on repris cette définition du droit. Institutes : nom que l'on donnait au manuel, outils de travail des étudiants dedroit. On y trouve la définition d'Aristote :

Le droit s'est attribuer à chacun le siens. « JUS EST SUM CUIQUE TRIBUERE »

Trois éléments se dégage de cette définition :
Un objet : « le siens » il s'agit des biens extérieurs (les richesses, les choses, les meubles …) à l'homme qui s'oppose aux biens internes (la conscience, la liberté de penser, la vie privé ...)
Les sujets :« chacun » les acteurs sont les personnes, plus exactement les sujets de droit.
« Attribué à chacun» : il fait le liens entre les deux premiers, il lie les personnes aux biens extérieurs. Il faut étudier les sources, les causes et les modes d'attribution des biens aux personnes.

Cette présentation logique du droit, à été conservé par les acteurs du code civil, ils ont séparé le code civil en troislivres :
livre I : Des personnes
Livre II : Des biens
Livre III : Des différentes manières dont on acquière la propriété des biens

Deux nouveaux livres sont apparus récemment :
Livre V : Des dispositions spécifiques à Mayotte
Livre IV : Des sûretés → à la base dans le livre III

I- La notions de personne

Qu'est ce qu'une personne ?
C'est l'être humain sansdistinction de sexe ; L'individu considéré en lui même. Ces définitions ne suffisent pas à décrire la notion de personne en droit (juridique). Il est nécessaire de revenir aux sources pour définir un mot. « Personne » en latin signifiait : le masque et par extension le rôle de l'acteur.
L'aspect fictionnelle de la personne juridique apparaît ici.
→ La personne juridique c'est ce que le droit considèrece qu'est une personne, c'est ce sur quoi le droit accepte de poser le masque de la personnalité juridique. Il attribut la personnalité juridique.
Exemple : Les esclaves n'avaient jamais eu de personnalité juridique. Ils n'étaient pas considéré comme des personnes juridiques ; Le « mort civil » ont lui retire la personnalité juridique, il n'avait plus de droit.
Existence de personnes morales :on attribue la personnalité juridique a une entité qui n'est pas humaine.
Exemple : associations.
La personne juridique qu'elle soit une personne physique ou une personne morale, doit s'entendre comme étant un sujet de droit. C'est à dire, l'être ou l'entité, susceptible d'être titulaire de droit et d'obligations.
En droit ce qui n'est pas reconnu qu'il s'agit d'une personne (morale oujuridique) est reconnu comme un bien. Il existe tout de même certains biens, certaines chose, qui se rapproche de la personnalité juridique. La chose est tellement proche de la personne que le droit lui à réservé un sort particulier : le corps humain ; La 2eme chose de ces biens, ce sont les animaux

A. le corps humains

Qu'est ce que le corps humains ?
C'est l’enveloppe charnelle de la...
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