Cours droit des personnes

9889 mots 40 pages

Introduction :

Qu'est ce que le droit ?
« Il existe plusieurs définitions dans la maison du droit » Jean C une certaine définition du Droit est reprise dans l’extrême majorité des manuels du droit : l'ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société sanctionné par l'autorité publique.
Cette définition est défectueuse car elle trahit une certaine conception du droit, (la conception positiviste) .Pour elle le droit doit être appréhender comme des règles, des normes. Il existe une autre conception du droit, moins focalisé sur l'aspect formelle, l'aspect extérieure que sur l'objet ou la finalité sur ces règles du droit.
La définition donné auparavant, est moins formelle. Elle est la définition originelle du droit. Elle nous vient d'un ouvrage d'Aristote dans le livre 5 de l’Éthique à Nicomaque. Il est consacré à une vertus de justice . Aristote nous donne ce qu'il croit être la bonne définition du droit. Selon lui le droit à pour finalité d'attribuer à chacun, sa juste part de bien et de mal, c'est à dire de profit et de perte. Les juges romains, on repris cette définition du droit. Institutes : nom que l'on donnait au manuel, outils de travail des étudiants de droit. On y trouve la définition d'Aristote :

Le droit s'est attribuer à chacun le siens. « JUS EST SUM CUIQUE TRIBUERE »

Trois éléments se dégage de cette définition : Un objet : « le siens » il s'agit des biens extérieurs (les richesses, les choses, les meubles …) à l'homme qui s'oppose aux biens internes (la conscience, la liberté de penser, la vie privé ...) Les sujets : « chacun » les acteurs sont les personnes, plus exactement les sujets de droit. « Attribué à chacun» : il fait le liens entre les deux premiers, il lie les personnes aux biens extérieurs. Il faut étudier les sources, les causes et les modes d'attribution des biens aux personnes. Cette présentation logique du droit, à été conservé par les acteurs du code civil, ils ont séparé le code civil en

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Définition des droits Prérogatives que le droit objectif reconnaît à un individu et dont il peut se prévaloir dans ses rapports avec les autres hommes, sous la protection de l’autorité publique. Ex : Droit de propriété, Droit de créance. La conséquence de ces 2 qualifications est que grâce au droit objectif, le titulaire de droits pourra revendiquer leurs respects : Droit subjectif.….

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Dut tc droit chapitre 1 2 3 4
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Les règles de droit sont par définition évolutives. Elles vont suivre les évolutions de la société ; On peut alors définir le droit positif qui correspond à l’ensemble des règles et juriste prudence pour un point de droit à un moment donné. SECTION : Quel est le rôle du droit A) Utilisation du droit….

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Introduction historique au droit
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Introduction historique au droit 1er Semestre Mr. Franck Roumy Introduction historique au droit 1er Semestre Mr. Franck Roumy Très longue durée, il c’est formé en lien avec d’autres système juridique voisins. Il y a plusieurs familles de droit. Droit continentaux à laquelle appartient le droit français, italien, espagnol, néerlandais ( europe continental) Droit come and law (anglais ou irlandais).….

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Test
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Proposez une définition du droit. Le droit est l’ensemble des règles qui régissent (= organisent) la vie en société. 1 LE DROIT ORGANISE LA SOCIÉTÉ A – LE DROIT FIXE DES RÈGLES DOCUMENT 1 1 Quelle est la définition du droit donnée dans ce texte ?….

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Philo le devoit
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Le droit est ce qui est légitime ou légal, ce qui est permis par des règles non écrites, le droit naturel (l’ensemble des prérogatives que tout homme est en droit de revendiquer, du fait même de son appartenance à l’espèce humaine), ou par des règles codifiées, le droit positif (l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre les hommes dans une société donnée). « Le droit est une création de la société, qui détermine comment elle entend vivre afin de réaliser le bien commun ». Le devoir peut tout d’abord être considéré comme une obligation juridique, c’est-à-dire comme un lien juridique par lequel une personne est tenue d’accomplir certaines prestations à l’égard d’une autre personne ou d’une autorité constituée.….

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Cour d'histoire du droit
25973 mots | 104 pages

Cette première définition assimile le droit à une faculté de faire, il s’agit alors d’une prérogative que le droit objectif reconnait a un individu dans ses rapports avec les autres. Par exemple le droit de propriété, le droit d’aller et venir, ou encore le droit d’agir en justice Et comme le titulaire de ce droit est appelé « sujet de droit », on parle de « droit subjectif ». Sous le même terme de droit on a deux réalités différentes, le droit objectif considéré comme un ensemble de règles, et les droits subjectifs considérés comme des prérogatives individuelles. Ainsi, Le droit Anglais enlève l’ambiguïté, ainsi le droit objectif se traduit par « law » et « rights ».….

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Révisions droit civil
937 mots | 4 pages

Fiche n°1 : La notion de droit DROIT = les règles qui gouvernent la vie des hommes en société. La règle de droit est générale car elle s'applique à tous sans distinction, elle est permanente puisqu'elle doit être abrogée pour disparaître et elle est obligatoire.….

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Cours de droit des personnes
5186 mots | 21 pages

Droit des personnes Santé des époux : pas d’eugénisme en matière de droit du mariage en France = interdit pas le mariage aux personne en raison de leur santé. Aucune affection physique, mentale ne peut s’opposer au mariage. Débat : conjoint au courant ? rediscuter consentement celui-ci. Consentement de la personne malade Lors du mariage.….

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Histoire du droit cours 1
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Histoire du droit 11 septembre 2012 Chapitre 1 : L'impossible définition du Droit Qu'est ce que le Droit? En 1989 une expérience a été tentée par la revue "Droits". 47 contributions ont été réunies mais l'objectif n'a pas été atteint.….

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Dut tc droit
403 mots | 2 pages

Le droit a dû aborder de plus en plus de domaines. Le droit va identifier des situations et va les classer, ce qui explique que le droit est organisé en branche et en code. L’objectif est de pouvoir déterminer pour une situation et des personnes données : quels sont les règles applicables et la juridictions compétentes. I : La règle de droit :….

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Droit
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- droit objectif qui est un ensemble de règles de normes juridiques à un moment donné. L'ensemble des règles juridiques destine à régir la vie en société dictée par l'autorité. Certains estiment que le droit est par ex un droit naturel. Le droit a une faculté de garantie, fait en principe pour défendre les citoyens et non l'inverse, il a donc une fonction protectrice, de protéger les droits et les libertés fondamentaux.….

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Sources du droit
1679 mots | 7 pages

Cette définition présente le droit comme un ensemble de règles comme un domaine clos fermé sur lui même hors le droit est toujours en mouvement le droit change en fonction du lieu et des époques. Enfin lorsqu'il est présenté comme un ensembe de règles de conduite le droit se distingue mal des règles normatives morales et religieuse. Ce qui distingue le droit des règles morales religieuse etc c'est le caractère obligatoire du droit et pour justifier cette obligation on s'en remet au contexte de sa création le droit c'est toute regle édictée par les pouvoirs officiels et qui reçoit une santion publique. Hors sur ce point cette définition n'est pas totalement bien car il y a des droits qui ne sont pas officiels et si on regarde en histiure il y en a beaucoup ex le droit romain inventé à une époque où le droit n'existait pas il n'y avait pas de contraintes publics légitime et ce droit romain a été construit par des personnalité automnomes indépendante des pouvoirs public on a un droit qui s'ooppose à notre définition. Comme ce sont les romains qui l'on inventé.….

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Histoire des sources du droit
21275 mots | 86 pages

Le droit est toujours en mouvement ( il connait des évolutions ) , il change souvent en fonction du lieu et des époques . Lorsque lev droit est présenté comme un ensemble e conduite , il se distingue mal des autres ordres normatifs ( règles de morales , règles philosophiques ou règles religieuses ) . Ce qui distingue le droit des ordres normatifs c'est le caractère obligatoire du droit . Pour justifier ce caractère obligatoire , on s'en remet à son contexte de création et on affirme alors que le droit relève de toutes règles édictées par une autorité publique et sanctionné par la contrainte publique Cependant , il y a des droits qui ne sont pas émis par les autorités officielles tel que le droit romain qui a été inventé à une époque où l'état n'existait pas et où il n'y avait pas de contrainte publique légitime .….

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Villey
1689 mots | 7 pages

La première tâche de la philosophie du droit est de s’interroger sur la finalité du droit. Aristote, à cet égard, demeure un modèle inégalable auquel l’auteur consacre la première section de son ouvrage, montrant que la justice est la fin propre du droit. Il est donc éminemment regrettable que l’Éthique à Nicomaque et le Digeste soient, de nos jours, si souvent méconnus, recouverts qu’ils sont “ par d’autres vagues de philosophie générale, charriant d’autres définitions de la finalité du droit ”. La seconde section aborde d’un regard critique ces autres conceptions du droit, qui lui assignent pour fin ou bien de déterminer la “ bonne conduite ”, ou de servir l’individu, ou encore d’être au service de la société. La surabondance des fins attribuées au droit dans la pensée contemporaine est, pour l’auteur, un signe : elle indique “ le néant de pensée où se complaisent les positivistes ”.….

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Cours
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Ce qui importe dans les études de droit ne sont pas les connaissances. Elles sont des moyens de nous faire réfléchir. Il faudra acquérir un culture juridique et maîtriser les modes de raisonnements. Qu'est-ce que le droit constitutionnel ?….

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