cours de droit constit
6334 mots
26 pages
DROIT CONSTITUTIONNEL La constitution s'avère être la base des principaux fondements du Droit. Le cour de Droit constitutionnel s'apparente plus ou moins avec le cour d'Introduction au Droit.
INTRODUCTION:
Le Droit constitutionnel recouvre un champ très large. Déf: Le Droit constitutionnel c'est le Droit relatif à la constitution et aux institutions politiques.
Droit: Les Droits Subjectifs (cad les droits qu'a un individu cf Intro Droit). Derrière ces droits se cache très souvent des conditions.
Ensemble de règles juridiques qui s'impose à des sujets dans le but d'organiser la vie sociale. Cela renvoie à la règle de Droit ( une norme qui doit se faire respecter).
Droit «Scientifique» : existence d'une logique et de mécanisme qui justifient la règle de Droit juridique.
Le Droit Constitutionnel peut être considéré comme Droit Subjectif car la constitution permet des liberté .
Ex : Liberté de circuler sous deux conditions : à visage découvert et à nudité masqué.
Il existe un ensemble de règles organisées dans le Droit Constitutionnel (la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, Charte de l'environnement , Constitution de 1958). Le Droit Constit dans le Droit fr est l'ensemble de ces règles.
La liberté , la sûreté (ne peut être emprisonné de manière arbitraire) , Droit de propriété, Droit de résistance à l'oppression. --- principes de Constitution.
Les règles institutionnelles (comment le pouvoir est-il organisé pour les gouvernants).
A/ Évolution de la discipline
Cette évolution de la discipline résulte d'une évolution de l'objet d'étude.
Le Droit Constitutionnel est une discipline récente dans les Faq de Droit. La France n'a pas les mêmes processus constitutionnelles que d'autres pays.
Ex : Les États-Unis n'ont pas renouvelé de constitution comme la France car depuis sa création ( cad colonies) les États-Unis ont cherché à se séparer de la Grande Bretagne et