Cours de introduction au organisations

739 mots 3 pages
chapitre II la constitution : la notion de constitution.

section 1 : la notion d constition : la constitution peut être matériel ou formel, par ailleurs elle peut être coutumière ou écrite. et donc une fois que l'on aura vu cette distinction on se penchera sur le contenu de la constitution. c'est à dire du point de vue la forme, donc de la procédure en bref des éléments extérieur et il y a deux sens différents du mot constitution que nous allons voir tour à tour
I- la constitution matériel elle désigne toutes les règles relativ es à la dévolution et à l'exercice du power peu importe en effet que ses règles figures dans un texte écrit ou non. et si ses règles figure dans un texe écrit peu importe la catégorie juridique dont relève ce texte. en effet ce peut être un texte constitutionnel mais aussi une loi ou un simple règlement. c'est là une définition de la constititution toute à la fois très large et imprécise. la constitution matériel inclu nn seulement les règle concernant la forme de l'état, les organnes du power, les attributions aux rapports ainsi qu'au droit des citoyens. mais aussi le droit electoral et le droit parlementaire. et certain auteur considère mm que l'on pourrat y intégrer le droit des parties politiques car ce droit à un rapport avec la dévolution et l'exercice du pouvoir donc on voit bien qu'il n' y a pas de limite claire à la constitution matériel.
II - la constitution formel elle désigne des règles qui soient ont reçu une forme distincte, soit ont été édictée ou ne peuvent être révisé que par un organne spéciphique ou encore selon une procédure spécifique. on peut cité l'ex d'une majorité qualifié. la constitution matériel et formelle n'englobe pas forcément les mm règles se qu'elles ont en compun se sont les principales règles qui concerne la dévolution é l'organisation du power. ex du droit électoral et du droit parlementaire. une constitution écrite peut aussi contenir des règles qui ne sont pas matériel.

Il

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