Droit Constitutionnel S1

Pages: 58 (14376 mots) Publié le: 10 octobre 2015
Droit constitutionnel

Le droit public est le droit qui régit l'organisation des personnes publiques et leurs rapports avec des personnes privés ou leurs rapports entre personne publique et personne privée, tandis que le droit privé c'est le droit qui régit les rapports des personnes entre elles.
Qui sont les personnes publiques ? Celle qui nous intéressera dans un premier temps est l'état, ils'agit de la personne publique par excellence, il y en à d'autres comme par exemple la ville de Marseille qui est une commune, toutes les communes sont des personnes publiques de même que les 22 régions métropolitaine et d'outre-mer. Ce que l'on appelle les établissements publics sont des personnes publiques. Un établissement public c'est une personne qui n'a pas de territoire mais plutôt desprojets en particuliers, des actions...etc. On dit que les personnes publiques sont toutes des personnes morales. Les personnes physiques sont des personnes privés, il y aussi des personnes morales de droit privé (exemple : les associations loi 1901, un syndicat, une société commerciale). Si une société est en litige avec l'état il s'agit du droit public qui sera en application.


Introduction :
Ledroit constitutionnel est un droit essentiel du droit public qui régit l'élaboration, la mise en œuvre et l’évolution de la constitution. Qui est chargé d'appl opiquer la constitution ? Comment évolue t-elle ?
On peut dire que le droit constitutionnel est un droit relativement récent, la déclaration des droits de l'homme peut-être considéré comme la naissance du droit constitutionnel, le droitconstitutionnel découle des droits de l'homme de 1789. La déclaration des droit de l'homme à inspirée la plupart des articles de la constitution.
Pour la première fois dans l'histoire entre 1789 et.... l'existence de cette constitution de l'État est présentée comme la condition inéluctable des droits de l'homme, s'il n'y en a pas il n'y a pas de liberté pour l'homme.
Il y avait dans l'ancien régime ceque l'on appelle les lois fondamentales du droit de l'homme définissant les règles que voulait faire respecter le roi pour administrer son royaume, ce n'était pas vraiment une constitution écrite. La première constitution française date du 3 septembre 1791 mais les constitutions à l'époque ne duraient pas longtemps alors qu'aujourd'hui notre constitution à 55 ans, cette constitution de 1791 estentièrement écrite, aujourd'hui on peut la retrouver, c'est un texte qui par ailleurs, sur le fond consacre des concepts assez nouveaux empruntés à la philosophie des lumières. Notamment le concept de la séparation des pouvoirs et le concept des droits individuels, ce qui veut dire qu'avec la constitution, le roi de France ne règne plus que par la loi tel quelle à été adoptée par les représentantsde la nations ( les députés). Cette loi doit assurer le respect des droits tel qu'ils sont garantis par la constitution, ces principes cités existent toujours aujourd'hui, ils sont donc beaucoup plus solide que la constitution de 1791.
La révolution française à durée une dizaine d'année, une dizaine d'année de lutte politique entre factions.
La constitution définit la forme de l'état, lesprincipes sur lesquels repose le régime politique, les règles régissant les rapports des pouvoirs publics entre eux ainsi qu'avec les citoyens. Il y a eu beaucoup de rupture constitutionnelle c'est à dire beaucoup de changements de constitution, par exemple entre 1789 et 1875 la durée de vie moyenne d'une constitution est de sept ans, nous sommes aujourd'hui rentrés dans une stabilité constitutionnelle.La constitution de 1875 sous la III ème république, elle dure 65 ans si l'on considère qu'elle est morte en 1940 car le Maréchal Pétain l'a mise de côté, sa mort est due à la guerre, pour avoir une nouvelle constitution il faut attendre la fin de la guerre. Le 27 octobre 1946 ( IV ème république) c'est le préambule de la nouvelle constitution, à partir de cette période la les gouvernements ne...
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