Cours droit des assurances
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SEMESTRE 7 SEQUENCE 1DROIT DES ASSURANCES
On peut trouver une première approche de l’assurance chez certain jurisconsulte du 16ème siècle où l’assurance apparait pour la 1ère fois dans le commerce maritime où les risques de traverser la mer sont élevés.
« Convention par laquelle le prix d’un risque ayant été convenu, l’un prend le prix d’un risque et l’autre l’infortune ».
Le contrat d’assurance est une convention nouvelle apparaissant à l’aube des échanges internationaux et qui va être le complément indispensable de tout progrès économique. Le contrat d’assurance apparait bien à propos des relations d’affaire (transport des marchandises). Il apparait le problème de parvenir à évaluer un risque.
Au 16ème on essaie donc d’évaluer le cout du risque, élément aléatoire. Il faut calculer la probabilité que cela arrive et le cout de la perte de la marchandise, on est là dans l’assurance moderne.
L’assureur portugais nous dit qu’une personne va précisément vous sécuriser en vous garantissant que si cet évènement aléatoire survient elle sera là pour vous donner ce que vous avez perdu. C’est un avantage considérable de confiance et de sécurité dans les échanges internationaux. Cela ne suffit pas, quelques année plus tard, la Reine Elisabeth 1er d’Angleterre, prévoit dans les statuts de la Reine et dans les statuts même la phrase suivante « l’assurance a été établi de sorte que la perte pèse légèrement sur beaucoup, plutôt que lourdement sur peu ». La Reine introduit par la suite la mutualisation des risques l’idée selon laquelle on peut faire poser sur une collectivité un risque qui frappe aléatoirement et statistiquement une activité sur une série de personnes. « si toute une activité supporte ces risques, elle permettra d’éviter le grand malheur qui tombe sur une personne et la ruine ». La société humaine peut prévenir et réparer tout els grand malheur de la vie. La révolution est de ne plus