Cours droit des assurances

SEMESTRE 7 SEQUENCE 1
DROIT DES ASSURANCES
On peut trouver une première approche de l’assurance chez certain jurisconsulte du 16ème siècle où l’assurance apparait pour la 1ère fois dans le commerce maritime où les risques de traverser la mer sont élevés.
« Convention par laquelle le prix d’un risque ayant été convenu, l’unprend le prix d’un risque et l’autre l’infortune ».
Le contrat d’assurance est une convention nouvelle apparaissant à l’aube des échanges internationaux et qui va être le complément indispensable de tout progrès économique. Le contrat d’assurance apparait bien à propos des relations d’affaire (transport des marchandises). Il apparait le problème de parvenir à évaluer un risque.
Au 16ème on essaiedonc d’évaluer le cout du risque, élément aléatoire. Il faut calculer la probabilité que cela arrive et le cout de la perte de la marchandise, on est là dans l’assurance moderne.
L’assureur portugais nous dit qu’une personne va précisément vous sécuriser en vous garantissant que si cet évènement aléatoire survient elle sera là pour vous donner ce que vous avez perdu. C’est un avantageconsidérable de confiance et de sécurité dans les échanges internationaux. Cela ne suffit pas, quelques année plus tard, la Reine Elisabeth 1er d’Angleterre, prévoit dans les statuts de la Reine et dans les statuts même la phrase suivante « l’assurance a été établi de sorte que la perte pèse légèrement sur beaucoup, plutôt que lourdement sur peu ». La Reine introduit par la suite la mutualisation des risquesl’idée selon laquelle on peut faire poser sur une collectivité un risque qui frappe aléatoirement et statistiquement une activité sur une série de personnes. « si toute une activité supporte ces risques, elle permettra d’éviter le grand malheur qui tombe sur une personne et la ruine ». La société humaine peut prévenir et réparer tout els grand malheur de la vie. La révolution est de ne pluslaisser les gens dans leur malheur, en atténuant les pertes et en les réparant.
L’assurance apparait comme une institution moderne à cette époque.
Aujourd’hui, dans les pays pauvres, l’assurance c’est tout nouveau quand cela existe… actuellement la plupart des endroits dans le monde ne sont pas assurés.
A présent on a d’autres définitions :
-L’AFNOR donne une définition de l’assurance « opérationpar laquelle une partie se fait promettre moyennant paiement pour elle et pour un tiers dans l’éventualité de la réalisation d’un évènement aléatoire une prestation par une autre partie qui tend à effectuer en utilisant des méthodes statistique la compensation des effets de diverses éventualités analogues. »
Définition hyper technocratique mais à retenir car parle de l’opération d’assurance et encela elle est juste… aujourd’hui on ne pas limiter le droit des assurances à l’étude du contrat d’assurance. Il vaut mieux parler d’opération d’assurance. Dans la mécanique d’assurance on a jamais seulement deux parties, contrats complexe…c’est une véritable opération mettant en œuvre plusieurs personnes. La compensation des effets est tout le travail de l’actuariat.
-WISTON CHURCHILL a écrit« si cela m’était possible, j’écrirai le mot assurance dans chaque foyer et sur le front de chaque homme, tant je suis convaincu que l’assurance peut à prix modéré libéré chaque homme de ses malheurs ».
L’assurance est au cœur du système économique et social sauf en France où on le met bien en arrière plan car en France on préfère mettre en avant des mécanismes d’état. Paradoxalement on a plus decondamnations en France qu’à l’étranger concernant les assurances obligatoires. En France, L’Etat a la main mise sur les assurances.
Cela étant, la France est un pays où il y a le plus d’assurance obligatoires, mais celui où il y a aussi le plus de crises de l’assurance.
Le problème est que les assureurs n’ont pas la maîtrise du risque… le risque doit présenter certaines caractéristiques....