Cours d'intro au droit s1 l1
Le terme de droit provient du latin directum « ligne ». Le droit serait affaire de Trait et donc de rigidité et de raideur plutôt que de courbe. Le droit n’e serait ni souple ni flexible. Ce raisonnement est faut. Flaubert : « le droit, on ne sait pas ce que c’est ». Le droit n’est pas que la règle. Jean Carbonnier : 1969 « le droit est trop humain pour prétendre à l’absolue de la ligne ». Il est un art difficile, celui de la moins mauvaise solution entre deux. Il s’incurve au gré des reformes, circonstances et arguments. Il n’est cependant pas bancal. Il n’est pas rigide mais rigoureux et exigeant. Carbonnier poursuit : il faut, pour bien l’aimer commencer par le mettre à nu. Savoir qui il est. 3 questions essentielles : qui est-il ? D’où vient-il ? Que dit-il ? Nous traiterons de son identité, son origine et son sens.
TITRE PRElIMINAIRE : Identification du Droit.
L’identifier c’est mettre en lumière ses caractères. Distinction du droit objectif (ensemble des règles qui gouvernent les rapports des hommes entre eux) du droit subjectif (ensemble des prérogatives du pouvoir dont chacun d’entre nous peut être titulaire). L’identité du droit passe par cette dichotomie
CHAPITRE 1 : LE GRAND DROIT (Droit objectif).
Le grand droit se compose de règles dont nous allons dégager la juridicité (section 1). Il constitue une discipline que nous mettrons en exergue. Le droit présente un caractère scientifique.
Section 1 : la juridicité des règles de droit.
La règle juridique : instrument au service d’une cause légitime.
I : L’instrument du droit.
Le premier instrument est ses règles diverses et distinctes d’autres modes de l’organisation sociale.
1) Spécificité du droit.
Le droit n’est pas le seul régulateur de la vie en société. L’organisation de la vie sociale est l’objet qui relève de la politesse, des commandements religieux, d’exigence morale, ou encore du droit. La règle représente l’un des instruments de l’organisation de