COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL
Dr. Hassan RAHMOUNI

Chapitre 2 L’organisation constitutionnelle
Du pouvoir

Introduction - Elle permet d’appréhender les articulations du pouvoir, telles que définies par la « Loi Fondamentale »
- Différentes approches d’analyse sont à retenir : elles sont tirées des enseignements historiques et de l’exégèse des textes en vigueur

I. Les principaux modèles de base :

- Le critère d’appréciation réside au niveau du nombre des détenteurs du pouvoir
- On distingue ainsi « la monocratie », de « l’oligarchie », de la « démocratie » 1. La monocratie :

- C’est la forme de gouvernement dans laquelle le pouvoir appartient à un seul homme
- Le détenteur unique du pouvoir peut être un « Roi », un « Empereur » ou un « dictateur »
- Cette forme d’un commandement conféré à un chef unique se rencontre surtout dans les sociétés primitives
- L’histoire a permis toutefois le développement de quatre sortes de régimes à gouvernement monocratique a. La monarchie :

- C’est le type même de gouvernement d’un seul
- On y distingue toutefois plusieurs variantes, parmi lesquelles deux formes sont plus courantes : - La monarchie absolue : C’est le gouvernement d’un seul homme. Elle est fondée sur l’hérédité. Le monarque y détient en sa personne tous les pouvoirs (législatif, exécutif et judiciaire). Le monarque y puise généralement la souveraineté du droit divin. - La monarchie limitée : On l’appelle également monarchie constitutionnelle. C’est un régime mixte qui combine la monocratie à d’autres formes d’organisation impliquant un certain partage du pouvoir. b. La théocratie :

- C’est un autre type de régime monocratique dans lequel il y a confusion des pouvoirs au profit d’un seul homme
- Historiquement, ce type de régime s’est fait prévaloir du fait que le détenteur du pouvoir