Coutume et jurisprudence

2557 mots 11 pages
Avant d’être écrit le droit a été coutumier donc non écrit. Les coutumes pouvaient varier entre différentes régions il a donc fallu créer un droit écrit applicable à tous. Malgré l’application de ce droit écrit de nombreuses sources non écrites existe en France comme la jurisprudence et les coutumes. Ses sources sont des sujets de discussion controversé dans le droit juridique interne car chacun à son avis sur leur place dans notre droit.

Lorsqu’on parle de source du droit il s’agit de l’ensemble des règles juridiques applicable dans un Etat à un moment donné. Dans ces sources de droit on distingue les sources écrites qui sont tous règles juridiques écrites et les sources non écrites qui peuvent être la coutume et la jurisprudence par exemple. On peut définir la coutume comme un ensemble de règles qui ne sont pas dicté par les pouvoirs publics mais qui est issue d’un usage général et prolongé permettant de répondre à un besoin quelconque. La jurisprudence correspond à l’ensemble des décisions de justice rendus par les juridictions auxquelles adhèrent les juges et justiciables et qui peut répondre à d’autre question de droit équivalente.

Les sources non écrite ont une place particulière dans notre société, il faut donc pouvoir définir leur place dans notre droit interne pour les différencier et comprendre comment elles agissent dans ce droit interne.
Ou se situe les sources non écrite dans notre droit interne ?
Afin de pouvoir y répondre nous allons étudier les deux principales sources non écrites dans l’ordre juridique interne c'est-à-dire la jurisprudence (I) et la coutume (II).

I. La jurisprudence comme source non écrite.
A. Reproche à l’égard de la jurisprudence comme source du droit.
Pour certains auteurs la jurisprudence ne peut être une source du droit car elle présente de nombreux défaut.
Dans un courant formaliste classique comprend plusieurs auteurs qui critique la jurisprudence. Il y a un refus d’associer la jurisprudence à une norme

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