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Pages: 7 (1683 mots) Publié le: 3 novembre 2014
Section 1 la notion de jurisprudence. Section 2 le rle de la jurisprudence. I) L interprtation de la loi par le juge. II) L adaptation par le juge du droit a l volution des faits. Section 3 l autorit de la jurisprudence. I) Les raisons d carter la jurisprudence comme source de droit. A) L interdiction des arrts de rglement. B) Les faits relatifs de la chose juge. II) La cration indirecte du droitpar le juge. A) La jurisprudence autorit de fait. B) Le rle crateur de la jurisprudence. C) Les limites au pouvoir crateur de la jurisprudence. Chapitre 3 la jurisprudence. Elle dsigne l ensemble des dcisions de justice rendues par des juridictions. Cependant on en peut pas connatre l ensemble de ces dcisions. On opre un choix parmi ces dcisions en fonction de l autorit de ces dcisions et de larptition de celles ci. Section 1 la notion de jurisprudence. La jurisprudence c est l habitude prise par les juridiction d appliquer une rgle de droit d une certaine faon. Donc ce qui compte c est la rptition des dcisions rendues dans des espces analogues. La similitude des solution contenues cre une jurisprudence. Pourtant notre systme juridique refuse le systme de prcdent judiciaire anglais. EnGrande Bretagne la rgle de droit est cre par le juge et se trouve dans ses dcision. Le juge franais doit crer le droit, l interprter mais pas le crer. En d autres termes le juge peut oprer un revirement de jurisprudence. On retient essentiellement les dcisions des juridictions suprieures. En effet c est las cours de cassation qui nonce l interprtation du droit qui s annonce. Les juridictionsinfrieures ont tendance a appliquer les mmes solutions fournies par la cours de cassation, cela mme alors qu une dcision peut ventuellement s instaurer entre cours de cassation et cours d appel. Section 2 le rle de la jurisprudence. Le juge a pour 1er rle d appliquer le droit. Normalement il doit appliquer et expliquer le droit. Cependant pour appliquer un texte aux litiges il faut, le plus souventinterprter le texte. I) L interprtation de la loi par le juge. En effet le juge va devoir interprter un texte, c est a dire assurer le passage de la rgle abstraite au cas concret en dfinissant le sens et la porte de la rgle de droit. Peu de causes sont susceptibles d tre rsolues sans interprtation de la loi. Souvent le textes sont obscures et le juge va choisir entre plusieurs interprtation possiblesdu texte. Ainsi par exemple l article 1384 alina 1, le gardien est responsable des choses. Mais le gardien n est pas dfini par l article. Et donc le juge va donner la dfinition de gardien. On dit que en matire de contrat il faut une cause, mais on ne sait pas ce qu est la cause. Le juge la dfinit comme la contrepartie de l obligation de chacun. Le lgislateur emploie trs souvent des notionsgnrales appeles notions cadres. Ex les conventions doivent tre excutes de bonne foi mais on ne sait pas ce qu est la bonne foi. On emploie galement la notion de faute en droit mais qu est ce qu une faute. Le juge est oblig d interprter le texte, il ne peut pas refuser de statuer sauf prtexte du silence de l obscurit ou de l insuffisance de la loi. Sinon c est un dmit de justice (article 4 du codecivil). C est en tudiant la jurisprudence que l on comprend les textes. II) L adaptation par le juge du droit a l volution des faits. Normalement le lgislateur adapte le droit a l volution des faits. Ainsi rcemment, il a fait un texte en matire de commerce lectronique. De la mme faon le lgislateur a adapt les textes pour en faire des preuves. Le plus souvent c est le juge qui va tre confront a linadaptation du droit. Le juge va alors raliser l adaptation du droit par foi d interprtation au sens large, l interprtation cratrice ou dformante. Le juge prend appui sur un texte et lui donne un nouveau sens. C est ce qui s est pass avec l article 1384 alina 1. Mais en 1804 on n avait pas pens aux accidents de la circulation et on n a rien chang et a partir de 1930 les accidents se sont multiplis et...
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