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De quelle manière s'appliquer la jurisprudence dans le temps ?

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De quelle manière s'applique la jurisprudence dans le temps ?« La jurisprudence est l'agent actif par lequel l'ordre judiciaire se transforme en un ensemble intelligible et cohérent, le lubrifiant indispensable pour assurer un bon usage de la norme juridique et la doter d’une meilleure efficacité ». Cette idée, formulée par Jacques Chevallier, ancien professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris II), dans l’œuvre “Le titre préliminaire du code civil” (2003), énonce la place importante de la jurisprudence …afficher plus de contenu…

Il s’agit d’une solution qui a été retenue pendant longtemps mais qui peut être renversée par une solution nouvelle différente donc l’interprétation va changer. Les revirements de jurisprudence sont possibles puisque les citoyens n’ont pas un droit acquis à une jurisprudence figée. Il convient de s’interroger sur la manière dont s’applique la jurisprudence dans le temps. La réponse à cette interrogation peut s’articuler de façon suivante : par les différents modes d’évolution de la jurisprudence, complétée par l’analyse des effets de la jurisprudence dans le temps.
I- Les modes d’évolution de la jurisprudence
La jurisprudence est par nature rétroactive et par le même biais le revirement de jurisprudence est lui aussi rétroactif.
A/ La jurisprudence rétroactive par …afficher plus de contenu…

Ainsi, le revirement de jurisprudence a un caractère rétroactif. C'est d’ailleurs cette rétroactivité qui nous intéresse plus particulièrement et que décrivait
Tout d’abord, il convient de souligner que toute décision de justice est rétroactive car le juge se prononce sur des faits antérieurs mais ce regard rétroactif se fait en principe selon la loi en vigueur au moment des faits dont est saisi le juge. “conséquences directes dans l’affaire qui a donné lieu au pourvoi, mais aussi, une fois le revirement opéré, dans toutes les affaires non encore irrévocablement jugées”, de fait, le changement de jurisprudence amplifie la rétroactivité puisqu’on apprécie des faits antérieurs en fonction d’une nouvelle règle de droit. De cette manière, la difficulté majeure est que

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