Discours préliminaire de Portalis - Code civil

Pages: 3 (596 mots) Publié le: 6 août 2014
I) Une interprétation par le juge nécessaire et impérative d'un code figé.
A. Une rythme imposé par les hommes que le Code ne peut suivre.
B. Rôle et relation de la loi et des juges.
II) Un rôled'interprétation pour le juge qui reste cependant encadré.
A. La mise en place d'un ordre de bases légales.
B. Un rôle nouveau pour le juge.
Le texte que nous avons à étudier est extraitdu discours préliminaire de portalis, et porte sur l‘un des sujets sensibles du code civil, à savoir la place du juge par rapport à la loi, c'est-à-dire l‘interprétation de la loi par le juge. Lediscours préliminaire est, en quelque sorte, l'exposé des motifs du projet de code civil rédigé par la commission gouvernementale de quatre membres entre août 1800 et janvier 1801.Ce texte reprendnotamment une partie importante des anciens écrits de portalis.
Le discours préliminaire de portalis est au départ un livre à part entière : le Livre préliminaire, seulement, en raison de sa longueur ildisparait du code civil et ne devient « que » le discours préliminaire. Cependant ce discours demeure le plus grand chef-d‘œuvre de portalis, au même niveau avec le code civil auquel il a participé. Eneffet, portalis est l‘un des quatre rédacteurs choisis par Bonaparte pour rédiger le code civil. Jean Étienne Marie portalis (1746 - 1807), homme du sud (spécialiste du droit romain), ancien avocat àAix, député de la Seine et du Var, commissaire du gouvernement. Tenu pour royaliste en vertu de ses convictions (on le dit monarchiste constitutionnel modéré), il se tiendra à l‘écart des mouvementsrévolutionnaires, ce qui jouera notamment en sa faveur dans le choix de Napoléon des rédacteurs du code civil. Bonaparte qui le considère comme « l‘orateur le plus éloquent et le plus fleuri, s‘il savaits‘arrêter ». portalis est donc l‘un des juristes les plus brillants de son époque, et est considéré par certains comme le « père du code civil ». Le discours est prononcé lors de la présentation...
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