DROIT CIVIL

Le 17/09/10

L’originalité du projet = précédé d’un discours préliminaire, qui a été rédigé par Portalis, discours qu’il a énoncé devant l ‘assemblée législative. Ce discours : exprime qu’elle a été la conception choisi par les élaborateurs du projet : 2 points :
_ Il expose qu’elle est selon les rédacteurs le rôle que doit avoir la loi, le rôle que doit avoir le législateur (disposition du code civil = valeur législative) et le législateur doit faire preuve de modération, le législateur doit être sobre de nouveauté = il ne doit pas vouloir tout changer, il doit garder les acquis d’une législation antérieure qui était bonne et il ne doit pas avoir l ‘ambition de vouloir tout régler, Portalis expose qu’il est illusoire que le législateur puisse tout prévoir et tout régler.
_ Le juge est là pour trancher les litiges et qu’il peut régler les litiges qui n’ont pas été réglé par le législateur.
Ce discours est resté illustre = conception toujours présente dans le code civil et a servi à d’autres code = modèle de code qui mérite le respect. Une fois ce discours prononcé, il fut mis en discussions = très longue car le texte fut soumis à de nombreuses entités à l’avis des tribunaux (= tribunal de cassation). Napoléon fut très présent dans la poursuite de ce projet. Puis projet soumis au assemblée législatif (au tribunat : vote défavorable, et au corps législatif = rejeta le projet). Donc Napoléon ne voulait pas en rester là, il profita du renouvellement des assemblée pour évincer ceux qui étaient les plus défavorable au projet, donc assemblée = personne qui étaient acquise à la personne de Napoléon et donc projet adopté à une large majorité. Ce projet fut adopté par une loi du 30 ventôse, (=1804). Conséquence = tout le droit antérieure est abrogé.
La veille de la mort de N, il a dit : « Ma vraie gloire n’est pas d’avoir gagné 40 batailles, ce que rien n’effacera ce qui vivra éternellement c’est mon code civil »

L’esprit du code civil (en 1804) :