Droit bancaire
4340 mots
18 pages
Droit BancairePartie 1 : Effet de commerce et technique cambiaire :
Inventé par les commerçants et banquier à la fin du moyen âge (12em 13e).
Inventé pour les besoins du commerce. C’est sans doute l’invention la plus géniale pour sécuriser les paiements entre négociés.
Titre 1 : La lettre de change :
Aux origines, la lettre de change, comme son nom l’indique, est née d’opérations pratiquées par des changeurs. C’est une invention qui, en substance, permettait d’éviter de transporter des Denis, de l’espèce, de la monnaie. Les sacs de monnaies c’est lourd, les routes sont peu sures. C’était s’exposer aux voleurs, c’était risquer sa vie.
Les routes commerciales traversent l’Europe mais aussi la méditerranée mais aussi l’orient. Il a fallut inventer un moyen de régler autrement. Lorsqu’on achetait de la marchandise venant de l’Europe du Nord, il fallait payer avec la monnaie de la place. Chaque place commerciale avait sa propre monnaie (Ecu des Flandres, Livre à Barcelone). Il fallait payer dans la monnaie de la place. Comment un commerçant Lyonnais, drapier qui devait s’approvisionner en Flandres à Bruges, comment se procurait-il de la monnaie de la place ? La monnaie on se la procure, quand on est commerçant, de la main de ses acheteurs.
On s’adressait à des changeurs qui parallèlement à leur activité commerciale avaient installé un bureau de change (souvent un simple banc en bois). Ils s’appellent banquiers car installés sur des bancs. La lettre de change, à l’origine, s’inscrit dans un contrat établit par un notaire (au 12eme siècle). Les notaires étaient les seuls lettrés. Les premières opérations de change s’inscrivent donc dans des relations contractuelles. Le problème c’est de voyager entre deux places.
Gènes (livre)
Bruges (Ecu)
Un Négociant qui va acheter sa teinture à Gènes, il a deux solutions :
Transporter de l’argent avec des espèces (risques) et s’adresser à un changeur. Lui remettre des Ecus. Se procurer des livres. Charger ses