Mardi 16 Septembre Droit Civil Définition : C'est l'ensemble des règles, des normes, des décisions, des solutions qui sont destinées à organiser la vie en société et régir les relations des individus qui composent cette société. Jurisprudence : décision rendue par les juges. Le droit objectif s'exprime à-travers les droits de l'individu (ceux que l'on qualifie de droits subjectifs) car il s'applique à des individus (sujets de droit). Exemple : droit de propriété, droit à l'image, droit à la vie privée. TITRES: 1) L'identification du droit objectif 2) Le Droit édicté (Coutume, jurisprudence) Flaubert « Le droit je ne sais pas ce que c'est » Le Droit est marqué par sa diversité : spatiale (Common Law : droit qui s'applique dans la sphère anglo-saxonne (RU, USA,...). Ces pays sont marqués par l'empreinte du juge, il a une forte autorité, aussi par la tradition civiliste. Temporelle. Le droit n'est pas le même, il n'est pas fixé ni figé (Héraclite). Par exemple en France il y a eu un grand changement avec le Code Civil. Il est difficile de trouver une définition du Droit puisqu'il est pluriel et varié. La meilleur façon de définir le droit est de lui trouver une définition fonctionnelle (A quoi sert-elle?, utilité,...). Le Droit est à la société ce que la vie est à l'individu, il permet la vie en société. Il met une condition à la vie en société : là où il y a une société, il y a du Droit. « Ubi societas, ibi jus » -> pas de société sans droit. Le droit est donc un produit social, le signe de la vie en société. Certains auteurs disent que le Droit est un beaux-arts, le droit est pour eux une « musique », il crée l'harmonie et l'unisson, il donne un certain sens de la justice (et de la justesse). Il est une condition et un rempart contre les excès de l'individualisme, de l'égoïsme et permet de préserver la coexistence entre les individus (les intérêts individuels contraires).