Droit civil "les biens"

Pages: 82 (20252 mots) Publié le: 28 avril 2012
Le Droit des Biens

Droit des biens une des branches du droit civil.
Plan sur trois parties voir sur le site de l'université.
1er partie sur le vocabulaire juridique du droit des biens, c'est à dire s'attacher à la définition des biens.

Introduction:

Le droit des biens a été créé en 1804 et que la généralité des termes qui sont utilisé dans la matière permet dans la sérénité.
Tous lesbiens quels qu'ils soient (ordinateur, cellules embryonnaire …) peuvent être inclus dans la matière car elle reflète une certaine conception de la réalité.

Définition :

Le droit des biens c'est l'ensemble des règles juridiques qui gouverne et qui organise les Relations entres les personnes et les choses qui les entourent. Le droit des biens est une matière fondamental parce qu'il répondpour partie à une ou des questions dont ce préoccupe le droit civil et l'organisation des rapports sociaux.

Le vocabulaire comme propriété indivision et possession c'est termes indique le rapport de droit par apport aux choses qui entourent les hommes. Ce sont des rapports de droit qui sont très typé d'une certaines époques et qui démontrent un certains rapports au monde. Le droit des biens telsque nous allons l'apprendre et très caractéristique d'un certains ordres des choses. L'anthropologie étudie comment les hommes dans le monde s'assurent des choses qui les entourent pour assurer leurs survie. L'économie se soucis des choses aussi qui entourent l'homme tous simplement pour savoir si ces choses peuvent être échangé transmises en tant que richesse. Le juriste fait de même au regard dela société dans laquelle il vit observe l'homme pour classifier organiser les choses qui entourent l'homme une fois faites il en organise le fonctionnement.

« Le droit est la plus puissante école de l'imagination …. » (Guy Giraudoux).
Le droit des biens va classifier pour en déduire un régime juridique.

Depuis le droit romain il y a d'un coté les homes et de l'autre les hommes. Seul leshommes qui sont les sujets peuvent être titulaire des choses qui l'ai entourent et aussi des biens. Il y a un clivage fondamental entre l'être et l'avoir. Ce clivage fondamental figure dans notre code civil. Si on regarde comment est fait le plan du Code d'un coté on a livre 1 les personnes, la suite du code civil que se soit le livre 1 ou 2 se sont des biens de la propriété et les différentesmanières de les acquérir. Sur les personnes le législateur à une définition précise, il va y avoir d'autres personnes imaginer par le droit se sont les personnes morales. La question et de savoir ce qu'est un bien de façon très matériel il y a les meuble et les immeubles mais nul part le législateur ne donne de définition général de ce qu'est un bien, il reste purement descriptif ce qui veux dire qu'il ya autant de définition du mot bien que de manuel de droit. La doctrine classique 1804 vas donner la définitions du mot bien selon deux critères :

l'appropriation
l'utilité.
Ce qui veux dire que si une chose est utile à l'homme et appropriable c'est un bien ces deux terme sont toujours liés.

« Les choses ne serait rien pour le législateur sans l'utilité que tire les hommes. »
« Lesquestions de droit des Biens sont celles que suscitent la répartition de l'utilité des choses entre les personnes. »

Ces auteurs ajoutent que c'est les règles de droit qui crée le bien au sens juridique. En effet c'est la règle de droit qui fixe les utilités de la chose entre les personnes. Lorsque une ou plusieurs personnes veulent se réserver les utilités ou l'utilité de la chose c'est larègle de droit qui vas définir comment on peut se réserver l'utilité de la chose.
La Règle de droit est la propriété. Si plusieurs personnes veulent se réserver la propriété de la chose soit il y a plusieurs propriétaire soit un proprio et un locataire et vont se partager le propriété de la chose proprio (argent) locataire (jouissance de la chose).
L'air n'est pas appropriable ce n'est pas un...
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