Droit civil

Pages: 156 (38928 mots) Publié le: 30 janvier 2011
DROIT CIVIL

Éditeur code civil => 2011 => DALLOZ / LEXISNEXIS – LITEC
LEGIFRANCE => site officiel comportant tout les textes de droit
Plusieurs termes: jurisprudence, cour de cassation (arrêts)

Introduction en droit:

Droit: ensemble de règles juridiques plus ou moins complexes/abstraites s'appliquant à tout ceux qui vivent dans une même société, règles qui vont fixer la vie en société.Sens plus subjectif: on envisage le droit comme quelque chose de plus personnel (droit de vote par exemple..), on l'envisage comme une prérogative que l'on a ou pas.
=> approche très simple

2 sens du mot droit: le droit objectif et les droits subjectifs.

Droit objectif: ensemble de règles juridiques appliquées à tout les citoyens qui vivent dans une même société.

Droits subjectifs(pluriel obligatoire): prérogatives qui sont accordées au sujet de droit autrement dit par les personnes par le droit objectif.
Ex: droit français autorise le mariage à un certain âge donc si l'on a 10 ans, nous ne pouvons pas nous marier ou encore droit de propriété, on peut être propriétaire d'une maison ou on ne peut pas.

Toute personne est titulaire d'un certain nombres de droit subjectifs.=> Il y aura donc 2 parties: la 1ère sera consacrée au droit objectif et la 2ème aux droits subjectifs.

1ère partie: Le droit objectif

C'est l'ensemble des règles juridiques impersonnelles et générales organisant la vie en société.
Ces règles s'appliquent à tous.

Qu'est ce qu'une règle de droit?

Chapitre 1: Règle juridique: notion fondamentale

Section 1: Les caractéristiques dela règle juridique.

Définition de Mr Mazeaud: la règle de droit est une règle de conduite sociale dont le respect est assurée par l'autorité publique => il résulte 2 caractéristiques: une règle de conduite sociale et une règle obligatoire.

Ensuite, il y a la règle de droit générale et permanente.

1) 1ère caractéristique: La règle juridique est une règle de conduite sociale.

A quoi sertune règle juridique quelque soit ds la société ou elle s'applique?
Elle organise la vie en société.

Toute société a son droit objectif.

En France, des dizaines de milliers de texte régis notre société.

On pourrait imaginer une société sans règles mais celle-ci n'a jamais existé même bien avant...
Ex: Avant, une personne volant une peau de mammouth était aussi sanctionnée par exemple,on lui coupait la main.

Il y a des différences cependant.

Les règles de droit visent à organiser la vie en société c'est à dire maintenir un ordre social; la conception de celui-ci varie selon les époques et les lieux.

La règle juridique assure la justice en France mais dans d'autres sociétés, cela n'est pas assurer.

Dans certaines sociétés, les règles juridiques pourraient noushérisser le poil et pour celles ci les règles pratiquées dans notre société ont le même effet sur eux.

1967: autorisation de la pilule => débats
2000: pacs voté par le parlement => débats => les choses changent mais changent par rapport à la société..

L'ordre moral est parfois un ordre laïc; c'est le cas de la France car elle reconnaît pas les règles religieuses comme règles de droit alors qu'àl''époque l'ordre religieux imposaient des règles.

Pour certaines sociétés, l'ordre religieux tient une place très importante dans le droit => respect d'une religion.

La société choisit de s'organiser autour d'un certain nombre de règles qui sont essentielles pour elle.

Elle peut aussi organiser ses règles autour d'un ordre économique et social.
(droit d'autorité privé par exemple)

Apartir d'une société, on adopte des règles qui organisent la richesse de celle-ci, qui préserve l'environnement (objectif qu'une société se fixe)

Il y a des différences entre les sociétés, c'est le cas aussi pour les mêmes pays d'Europe

Le droit objectif permet la vie en société en fixant des règles de conduite sociales.

Loi d'obit: interdit de télécharger des fichiers illégaux sur...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • droit civil
  • droit civil
  • Droit civil
  • droit civil
  • droit civil
  • Droit civil
  • Droit civil
  • Droit civil

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !