Droit civil

Pages: 227 (56662 mots) Publié le: 24 juillet 2013
Section 1 : Définition de la famille

C’est une définition difficile.  On peut proposer celle-ci, juridique c’est un groupement de personne qui sont relié entre elle par un engagement de vie commune ou par la filiation. L’engagement de vie commune, c’est le mariage ou le PACS (pacte civil de solidarité introduit par une loi du 15 novembre 1999 et profondément réformé par la loi du 23 juin2006).   La seule vie commune sans engagement, c'est-à-dire le concubinage ne créer par juridiquement une famille.  La filiation quant a elle est le lien juridique qui unie l’enfant à celui qui l’a fait, en cas de filiation par le sang, ou qui unie l’enfant à celui qui le reçoit, qui l’accueil comme si il l’avait fait, c’est l’adoption. Cette définition de la famille conduit a distinguer deux types deliens familiaux qui sont la parenté et l’alliance, et plusieurs modèles familiaux.

I.    la parenté et l’alliance

A.    la parenté

Elle se définie comme le lien unifiant deux personnes qui descendent d’un auteur commun, c’est un lien du sang ou en cas de parenté adoptive un lien imité des liens du sang.  La famille créer par la parenté est donc très étendu et on parle pour la désigner delignage ou encore de famille souche, terme qui souligne l’origine commune des parents, par opposition au ménage ou à la famille foyer. Le ménage et la famille foyer sont fondés sur la communauté de vie, c’est donc une famille beaucoup plus restreinte.  La parenté ainsi définie se précise par ce qu’on appel la ligne et le degré.  
       
1.    la ligne

On distingue la ligne direct et la lignecollatérale.  La parenté en ligne direct unie deux personnes qui descendent l’un de l’autre, cette ligne se décomposent en ligne ascendante qui comprend ceux dont on descend et descente qui comprend ceux qui descende de nous.  La ligne ascendante se décomposent en une ligne de la mère et du père.  La ligne collatérale unique deux personnes qui descendent d’un auteur commun mais pas l’un del’autre (exemple frère et sœurs).  Cette parenté en ligne collatérale peut être germaine est lorsque que les deux parents concernés ont  des auteurs communs et des ascendants commun dans les deux lignes (même père et même mère).  La parenté est consanguine lorsque les deux parents concernés n’ont d’ascendant commun que dans la ligne paternel.  Enfin, la parenté est utérine lorsque les deux parentsconsidérés n’ont d’ascendant commun quand dans la ligne maternelle.  
    La tendance du droit de la famille est de ne plus distinguer entre la parenté consanguine, germaine et utérine.  On n’a que des frères et sœurs, pas de demi frère et demi sœurs.

2.    le degré

Il exprime la proximité de la parenté.  On est parent au premier, deuxième etc… degré.  Un degré se défini comme l’intervalle (741)qui sépare deux générations.  En ligne direct le degré de parenté est égale au nombre de génération qui sépare les parents considérés.  En ligne collatérale le degré de parenté est égale à la somme du nombre des générations qui séparent de leur auteur commun de leur parent considéré (des sœurs sont parents aux deuxièmes degrés, on remonte jusqu’au père et on redescend jusqu'à l’autre sœurs.).  Iln’y a donc pas de parent au premier degré en ligne collatérale (743).

B.    l’alliance

C’est le lien qui unie un époux aux membres de la famille de son conjoint, le lien qui unie un époux aux parents de sont conjoints.  
    L’alliance est par définition un lien qui n’existe que dans la famille fondé sur le mariage.  Par conséquent ni le concubinage, ni même le PACS ne créer un liend’alliance. 
    L’alliance unie un époux et lui seul aux parents de sont conjoints.  Par exemple, Pierre et marié à Jeanne, Pierre à une sœur Marie, Jeanne à un frère Paul.  L’alliance unie Pierre à Paul, Jeanne à Marie, mais par Marie à Paul.
    L’alliance comprend une ligne direct et une ligne collatérale.  L’allié en ligne direct est le parent en ligne direct du conjoint ou comme le conjoint du...
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