Droit Civil
La Famille – Les Incapacités

Partie 1 : Le Droit de la Famille

La définition de la famille se dégage par des notations du code civil épars. La famille se défini comme l'ensemble des personnes qui sont unis par un lien de parenté ou par un lien d'alliance. Le lien de parenté est le lien juridique qui uni les personnes entre lesquelles il existe un lien de filiation. Cette parenté se divise en deux lignes: * La parenté en ligne direct qui uni les personnes qui descendent les unes des autres, ascendant et descendant. (père/fils; représentation horizontale dans l'arbre généalogique) * La parenté en ligne collatérale qui existe entre des personnes qui ont un auteur commun dans leur arbre généalogique. (frère/sœur)
Quand on a identifié la ligne directe ou collatérale on peut calculer le lien de parenté, par exemple on ne peut hériter que jusqu'aux sixièmes degrés. Il faut compter le nombre de génération qui séparent les individus sans compter le premier individu. Le lien d'alliance, l'alliance est le lien issu du mariage qui uni les deux époux et qui unis un époux aux membres de la famille de son conjoint. Le lien d'alliance s'étend aux parents, aux frères et sœurs et aux enfants issus d'une précédente union. Ce lien d'alliance se limite aux rapports de chaque époux avec la parenté de l'autre, le mariage ne créer donc pas de lien entre les parents du mari et les parents de l'épouse. La parenté et l'alliance sont les deux piliers de la famille. Selon qu'on accorde la préférence à la parenté ou à l'alliance la notion de famille peut varier. Et du reste elle à varier considérablement dans le temps. Si l'on donne la préférence à la parenté, aux liens du sang, la famille s'entend au sens large qu'on appelle la famille lignage ou la famille souche, c'est la famille du droit romain, de l'ancien droit, et du code civil, du code Napoléon de 1804. Si l'on donne la préférence plutôt à l'alliance, la famille s'entend de manière plus restreinte,