droit civil2

1983 mots 8 pages

DROIT CIVIL

Chapitre 2 : la determination de la règle de droit.

Titre 2 : La notion de droit à travers l'étude des prérogatives individuelles reconnues par le droit objectif aux individus ( droit subjectif).
Le droits subjectifs sont des prérogatives que le droit objetcif consacre au profit de sujet de droit , ainsi chaque personnes peut detenir un certains nombre de prérogatives individuelles quelle peut faire respecter en faisant appel a l'autorié publique.
On parle de droit subjectifs par opposition au droit objectif , car ces droits sont en principe multiple. Un personne peut detenir un droit sur une chose ( = droit réel) .

Chapitre 1 : Notion de droit subjectif

Section 1 : Definition des droits subjectif

La notion de droit subjectif doit être distingué de 2 notion voisines .
Tout d'abord un droit Sub se distingue d'une liberté .
Juridiquement la liberté consiste à faire tout ce qui ne nuis pas à autrui.
La notion de liberté est une notion trés vague qui apparait lorsque l'on essaie d lui fixer des limites ( par ex : la liberté d'aller et venir ; On fait apparitre son contenu lorsque lon definit ses limites = detention)

Les libertés sont accordés de façon égalitaire à tous les individus alors que les droits SUB sont accordés de façon inégalitaires puisque leur titulaire bénéficient de pouvoirs que n'ont pas forcément les autres sujets de droits.

Les deux notions sont complémentaires car à l'origine de n'importe quel droit SUB il y'a à la base une liberté.

Le droit SUB se distingue également de la notion de pouvoir. Ce terme de pouvoir se rencontre fréquemment en droit ; il se rencontre également dans le droit des majeurs protégés. Le pouvoir se définissant comme les .. dans lesquels peuvent agir ceux qui sont chargé de représenter ou d'assister les majeurs incapable.
La notion de pouvoir se rencontre dans la notion de mandat car le mandat est l'acte par lequel une personne donne à une autre

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