Droit Constitutionnel

Bibliographie:

- Pacpet Pierre, Droit Constitutionnel et institutions politique 30 ème édition 2011
- Hamon Tropper Michel, Dalloz, 32 ème édition 2011
- Favoreu, Dalloz
- Chagnolleaup, Droit Constitutionnel contemporain, 2 ème Tome Dalloz
- Le Constantinesco

Memento :
- Jean Paul Vacqué , Droit constitutionnel et institutions politique, Dalloz, édition 2012
- Denis Baranger, Droit Constitutionnel dans la collection que sais je ?
- PUF 2009

Le Droit est un phénomène fondamental de toute vie sociale, nulle société ne peut vivre sans droit, sans ordonnancement juridique, le fait social primitif : Anarchie, qui est un entre croisements de conduite individuelle ou chacun cherche son intérêt. Hors le droit est intervenu dans toute société comme un élément régulateur de la vie social , le Droit pacifie les relations. Pour que le droit parvient à cette fin, il faut une règle du jeu qui convient à tout le monde qui permet de définir à l'individu ce qu'il peut faire ou ne pas faire. L'Existence même de la société postule une certaine contrainte. D'un côté on veut son bien-être et de l'autre il faut une règle du jeu. Dans la société il y a toujours un conflit entre la liberté individuelle, et la contrainte sociale, mais il faut vivre ensemble. La C° objet du D. CL définit les règles du jeu.
Le D.CL est d'une manière générale la branche du droit public qui trêve de la C°. Le droit CL montre la place du citoyen dans l'État, de l'organisation de l'État et de la procédure de décision. Le droit Constitutionnel : règle contenu dans la C°. La C° est la Charte fondamentale de l'État.. Elle a un rang particulier dans les décisions appelées: les Normes, car elle est à son sommet. Dans la C° on comprend comment les pouvoirs publics vont s'organiser.

Partie I : Notions élémentaires du Droit Constitutionnel

La C° vise à organiser dans le cadre de l'État une coexistence