droit constitutionnel
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la vie des constitutionsTerme de la vie explicite : nécessite une apparition, un développement, et une mort.
La naissance de la Constit : deux choses dans cette étape. Comment est-elle adoptée, mais surtout quelles sont les circonstances dans lesquelles la Constit nait ? -> Comment naît un Etat ?
Indépendance Sécession : Yougoslavie qui explose en plusieurs états, ou fin de l’URSS. Fédération : Allemagne formée en 1870, ou Etats Unis qui étaient à la base 13 colonies britanniques. - Changement de régime ?
Certains coups d’états Révolution ou guerre civile Guerre internationale : constit de 1946
Pouvoir constituant originaire.
Comité d’experts Assemblée Pouvoir exécutif Chef de l’Etat Peuple
Tous ces organes sont susceptibles d’intervenir au moment de la rédaction ou de l’adoption. La rédaction de la constit résulte d’un groupe d’hommes. Peuple intervient au stade de promulgation, on considère que c’est lui qui est à l’initiative de la constit. Comité d’experts comme en 58 par le général de gaulle. Assemblée nommée spécialement nommée pour, ou assemblé législative. EN 1791 en fr la constit est rédigée par l’assemblée nationale issue des états généraux. En 1946 l’assemblée n’est élue que pour rédigée la constit. Constit peut être rédigée par le chef de l’état comme en 1814 lorsque Louis XVIII, il écrit une constit qui prend le nom de charte, le pouvoir exécutif
Adoption :
Peuple qui se prononce par referendum sur l’adoption de la constit 1946, 1793, 1848, … Conception démocratique par excellence. Peut être le chef de l’état qui adopte la constit après l’avoir rédigée, et l’impose à la France en 1814 (charte octroyée). Comité d’experts n’adopte pas. Assemblée peut le faire, comme pour les lois constit de 1875 en fr qui fondent la 3° rep, et en 1791.