Droit constitutionnel

3846 mots 16 pages
DROIT CONSTITUTIONNEL

Montesquieu quand il met en place son système, il cherche à faire face à l’absolutisme, il cherche un système qui puisse assurer la liberté de chacun, préservé chacun contre l’arbitraire de pouvoir.
C’est une expérience éternel que tout homme qui a le pouvoir qui tente d’en abuser, il va jusqu’à ce qu’il trouve ses limites.
Pour que l’on ne puisse pas abuser du pouvoir, il faut que pour la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir.
Montesquieu prône l’instauration d’un gouvernement modéré.
Montesquieu parle de puissance législatif, il en donne une définition : « celle qui fait es lois pour un temps et pour toujours. Et c’est celle qui corrige ou abroge celle qui est faite. Cette fonction est confiée à des représentants. »
Il parle de la puissance exécutif des choses qui dépende des droit des gens, il la définie pour celle qui fait la paix ou la guerre, envoie ou reçoit des ambassades, établie la sureté et prévient des invasions. C’est le pouvoir d’exécuté les lois pour assurer la conduite de l’Etat.
Le pouvoir judiciaire, il parle de puissance exécutrice de celle qui dépend du droit civil, et elle est définie comme celle qui définit les crimes ou juge les différents des particuliers. La fonction du pouvoir judiciaire est celle de trancher les litiges, et sanctionner les infractions, ce sont les gens ordinaire qui doivent exercer ce pouvoir.

1) La formulation moderne du principe de séparation

Il a substitué au pouvoir fédératif le pouvoir judiciaire qu’il va détacher de la fonction exécutrice même s’il la définie à travers cette fonction. Le pouvoir judiciaire sous l’ancien régime était exercé par les parlements qui avait le pouvoir de juridiction et notamment celui d’enregistrer des ordonnances établie par le roi. Cela permet de limiter le pouvoir exécutif et jouer le rôle de censure. Seule soucie c’est ce que le pouvoir judiciaire a pris trop d’importance et n’était pas respectée dans le respect des libertés, et

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