Droit constitutionnel
15526 mots
63 pages
DROIT CONSTITUTIONNEL 1 livres Drt constitutionnel, Francis hamont , troperDictionnaire drt constit de villiers, le divellec
Intro au drt pub, zolaire
Intro
Drt consti à pour objet le pouv pol. C’est une organisation mise en forme par le drt du pouv pol
Chap intro : La notion de constitution
Pdt des siècle pas de drt constit contrairement au drt civil qui date de l’antiquité romaine .
1. aperçu sur la notion de constit
Ex enseignement drt constit : essai pdt revolution puis un cours est créé à la fac de drt de paris au 19e. la généralisat° du drt constit comme discipline remonte à la fin 19 pdt la 3e rep
Les gouv ont diffusés le drt constit .discipline libérale qui c’est dev à la fin du 2E empire psq trop libérale av la démo
a. la constit antique la notion de constit remonte à l’antiquité mais au sens qu’elle à auj elle est moderne ( désigne une forme d’organisation du pouv) par la constit on désigne un E ses instit son régime pol ,fonction descriptive
Politeia d’Aristote ; désigne le système pol les instit et le régime pol. On retrouve ca chez Platon (la rep)
Deux type des gouv ss antiquité ceux qui ont en vu l’int général et les gouv qui ont en vu l’int particuliers. Pour A le bon gouv est celui qui à en vu l’int de ts. Ds ces derniers A en distingue 3 : -la monarchie,- l’aristocratie – la politie (rep) L es 2 1er sont pour lui à meme de s’occuper de l’int général
Pour les mauvais gouv idem 3 choix :
- la tyrannie
-l’oligarchie
-La démo
Ces dernier ne servent pas l’int commun.
b. Montesquieu 18e notion de rep dès MA avec res publica Montesquieu traduit la not° de politeia par celle de constitution (l’esprit des lois 1748) ouvrage fondateur psq M est le 1er à donner à la not° de constitution un sens pol proche du sens moderne. Il ajoute et transforme la constitut° il est le père moderne de la constit. Il relie la notion de constitit à la notion de liberté pol. Pour lui la simple description antique d’un E par la constit n’est