DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction :

Définition.

Famille : C'est une institution familière et incontournable. C'est un pilier de l'organisation sociale. Une structure d'organisation. La famille est présente dans l'ensemble des civilisations. Il y a un lien affectif et matériel.
Dans un sens plus large, c'est un groupe d'élément (par exemple en botanique ou dans le monde animalier.)
L'appartenance à une famille est un moyen d'identification.
La famille est un groupe de personne au sein duquel une personne grandit. C'est un élément fondamental dans l'organisation familiale.
En sociologie, la famille reflète les modes de vies.
En anthropologie, la famille se fonde à la tribu. Selon Levis Strauss, la famille est culturelle même si elle apparaît sous le signe du sang.
En psychologie, la famille est un lieu de constitution et de développement de l'individu.
La famille en désordre_Elisabeth Roudinesco « La famille est à côté de la propriété et du contrat, un des trois piliers de l'ordre juridique »_Carbonnier.

Approche juridique.

La famille n'est pas envisagée comme une personne morale, elle est envisagée à partir de la personne dans ses liens avec autrui.
L'approche de la famille repose sur trois principes : l'égalité, la liberté et la solidarité.

A. De la personne aux liens familiaux.

Absence de définition juridique de la famille.

On situe une personne avant d'envisager la famille. Dans les sociétés traditionnelle, la famille est considérée comme une entité. Par exemple, sous l'Ancien Régime, c'est le père qui engage la famille. La fin de la puissance maritale a prit fin avec une loi de février 1938 ; il a fallut attendre la loi du 4 juin 1990 pour que soit supprimé la notion de chef de famille.

Détermination des liens de famille.

A partir de la parenté et de l'union.

a) Les liens de parenté

Cela renvoi à la filiation (lien qui unit un parent à son enfant). C'est une filiation qui peut être biologique ou élective