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Droit de la famille

12804 mots 52 pages
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Droit de la Famille

Introduction

Le droit est un ensemble de règles impersonnelles générales, assorties d'une contrainte et la famille est un groupe de personnes liées par l'affection et la confiance.
Les termes ne semblent pas en accords, cet antagonisme est manichéen et assortie de nuances. Il comporte des vérités car la plupart des familles ont une vie quotidienne en dehors du droit. Mais il se trouve que toutes les familles ne vivent pas dans l'harmonie la plus complète.
Il y a des mésententes qui amènent aux divorces, des difficultés sur l'éducation des enfants
Le droit de la famille a pour mission de régler les conflits familiaux d'une façon différente que le droit le fait d'habitude car il ne s'agit pas de sanctionner mais de trouver des compromis pour l'intérêt de la famille. L'intérêt du plus faible sera d'abords pris en compte.

§1: la famille
A: différentes définitions

C'est un lien fondé sur le mariage et la filiation, ils constituent les liens de parenté (filiation) et d'alliance (mariage).

1: le critère de la nature du lien familial

* Si on privilégie la parenté, la famille englobe toutes les personnes unis par les liens de sang à partir d'un auteur commun.
Cette famille est celle retenue par le droit romain (la gens) et le droit coutumier qui fondait le lien de famille sur le lignage (direct, vertical).
* Si on privilégie le mariage, la famille est plus étroite (femme, marie, enfants), c'est la famille foyer.

Quelle est la définition retenue par le droit français ?
L'ancien, droit faisait prédominer le lignage (droit du sang, les époux sont des pièces rapportées). Aujourd'hui la famille foyer retient l'attention du droit positif, notre droit est encore empreint de la conception coutumière de la famille par le droit du sang: spécialement dans le droit des successions.

2: le critère de la forme de la famille

* Le modèle des modèles est la famille légitime. Elle naît du mariage et de la procréation dans le mariage. Elle suppose un couple marié

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