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Droit des biens final

24975 mots 100 pages
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DROIT DES BIENS

Le mot bien a plusieurs signification : Bien/mal. Mais au sens juridique quand on parle des biens on parle en réalité des richesses ou des sources de richesses qui vont servir à l'usage des hommes. Au sens juridique du terme, le bien ou les biens c'est quelque chose qui va être lié directement à la structure de notre territoire, les biens vont être lié à la structure sociale de notre territoire.
Le droit des biens est différent selon que l'on se situe dans un milieu rural ou dans un milieu urbain.
En droit on va voir qu'une chose ne pourra être qualifié de bien que si elle est susceptible d’appropriation. Se sont les droits que nous pouvons avoir sur les choses qui vont nous intéresser tout en sachant que ces droits vont être mesurables, évaluables en valeur.

Distinction droit patrimonial/extra patrimonial pas étanche :
Qui peut avoir des droits sinon une personne ? Donc cela veut dire que les biens n'existent que par rapport aux personnes. Ils ne peuvent être qualifié de bien qu'en rapport avec des sujets de droit. Cela veut donc dire que se sont les personnes qui sont en réalité à la source des biens.
Même si il est principalement économique, le droit patrimonial n'est pas toujours exclusivement économique.

Le droit des biens n'est qu'un élément du droit du patrimoine. Dans le droit patrimonial il y a deux éléments qui sont les éléments fondamentaux, il y a les biens certes, mais il y a aussi les obligations.

Depuis 1804 le droit des biens a considérablement évolué, parce que la société a évolué.

Le droit des biens est normalement susceptible d'être profondément remanié. (Hugues perinet marquet) Ce projet de réforme du droit des biens a été officialisé le 12 novembre 2008.

Titre Introductif : Les notions fondamentales du droit patrimonial

Chapitre I : Le patrimoine

Il n'y a aucune définition légale du patrimoine. Dans le langage courant on donne au mot patrimoine une signification qui n'est pas celle de la terminologie juridique.

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