Droit des biens

11519 mots 47 pages

Droit des biens

Introduction

CHAPITRE 1 : Identification des biens

Le code civil utilise la notion de biens, le livre deux est même intitulé « des bien et différentes modifications de la propriété ». Après ce livre deux on trouve la distinction. Le code civil ne définit pas la notion de bien.

La juris se contente de qualifier ponctuellement certaine chose de bien sans proposer un critère systématique ou une définition.

Cette qualification est difficile car les biens sont évolutifs. Certain auteur propose « le bien est ce que le droit considère comme tel ».

Il y a deux approches pour définir le bien :

* Ils peuvent être identifiés par leur contenu = Les bien ce sont des choses susceptible d’appropriation qui revêtent une certaine valeur.

* Et par leur contenant = On définit les bien par leur contenant, cad on utilise la notion de patrimoine pour définir les biens « les biens sont tout les éléments immobilier ou mobilier qui composent le patrimoine d’une personne ».

SECTION 1 : Les biens identifiés par leur contenu

Le problème est de distinguer deux notions : bien et chose. La chose signifie ce qui est saisissable, visible, la chose est ce qui est donné a portée de main. Mais au sens large la chose désigne tout objet matériel, cad la matière.

La matière est toute substance composée d’atome et possédant une masse. La matière au sens large peut se présenter sous forme visible, perceptible et la matière se présente aussi sous forme incorporel qui n’est pas immédiatement palpable (électricité, fumée). La preuve c’es l’art 311 du code pénal, c’est l’article qui sanctionne le vol « la soustraction frauduleuse de la chose d’autrui ». On accepte le vol de l’électricité, ce qui veut dire que c’est une chose. Les choses désignent les objets perceptibles et des objets qui ne peuvent pas être observé qui ne se trouve pas dans le monde naturel ou qui n’ont pas une réalité extérieure.

On doit faire deux remarques :

* La

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