droit des biens
26750 mots
107 pages
INTRODUCTION Le droit des biens est le droit qui met les choses au service des personnes. Ce droit va fournir l’ensemble des techniques juridiques qui permettent de répartir les utilités des choses entre les personnes. Le droit des biens est une branche essentielle du droit civil. Dans l’étude de cette matière, on va rencontrer des notions fondamentales telles que propriété, possession, accession, copropriété, usufruit, servitude etc… Ces notions seront mis en œuvre dans différente autres branche du droit, en particulier dans le droit des obligations, droit des contrats spéciaux, droit des suretés, droit des successions ainsi qu’en droit des affaires (montage financier complexe réclame une très bonne connaissance des concepts des droit des biens. On le trouve dans ttes les matières de droit.
Le droit des biens intéressent directement la vie quotidienne de chacun. Une ou plusieurs personnes peuvent être en rapport avec le même bien, il existe un nombre indéfini de choses.
Le professeur ATIAS qui estime qu’il faut être rigoureux dans cette matière (vocabulaire employer) et faut être capable de regrouper toutes ces choses pour ne pas aboutir à une infinité de régime.
Titre préliminaire : sources et domaines du droit des biens
Chapitre 1 : les sources du droit des biens
Le droit des biens est un trait du droit et les sources historiques vont permettre la compréhenssion de ces sources actuelles.
Section 1 : les sources historiques
Elles sont certainement à rechercher dans la plus anccienne des sociétés humaines. Pourtant, les premiers peuples nomades ne connaissaient pas véritablement la propriété immobilière, les terres étaient utilisées selon les besoins. Le nomadisme s’attache plutôt à la propriété commune des troupeaux. Finalement, la sédentarisation est à l’origine de l’apparition du sentiment de propriété immobilière.
L’Egypte antique connait l’appropriation des biens. En effet, on déduit des documents contractuelles où des inventaires retrouvés qu’il