Droit du transport

Introduction générale

- Transport terrestre : Contrat de transport (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport maritime : Contrat de connaissement (marchandises), Contrat de voyage (passagers). - Transport aérien : Transport aérien (marchandises), Billet d’avion (passagers).

Les conditions du contrat dépendent du nom qu’il porte. Le contrat est plus réglementé en matière maritime et aérienne qu’en matière terrestre. Le contrat de transport terrestre est régi par le droit commun tandis que le maritime et aérien sont régis par des conventions internationales.

Historique

Le transport maritime dure depuis les phéniciens. Il a inspiré le droit commercial dans la plupart de ses opérations comme la lettre de change. Ce droit a également inspiré l’assurance.
La mer est un facteur dangereux et un risque pour le transporteur, c’est pourquoi la réglementation du maritime est tout à fait spéciale et autonome. Une autonomie toutefois relative puisqu’on fait appel u droit terrestre comme le droit commercial par exemple.
Le droit maritime a également inspiré le droit aérien particulièrement au niveau des exonérations prévues pour le transporteur.
Cependant, le droit aérien a très vite évolué vers le refus de toute sorte d’exonération pour le transporteur aérien bien qu’il ait continué à bénéficier d’une limitation de responsabilité.
En droit maritime, on distingue la faute de conduite et la faute d’administration ; mais seule la faute de conduite permet l’exonération du transporteur de marchandises.

Règles de responsabilité

( La faute : C’est un fait personnel. Il existe une distinction entre la faute délictuelle et contractuelle.
La faute délictuelle : commise vis-à-vis d’un tiers par le transporteur. En droit anglo américain, les choses ne se présentent pas de la même manière. En effet, en droit anglo américain, le transporteur est exclusivement responsable, et la preuve de cette négligence incombe