Droit international puplique

Pages: 15 (3591 mots) Publié le: 14 mars 2011
Cours du 20/10/10

cours de droit international publique

La responsabilité international est au centre du système juridique international au plan pratique et théorique. La mise en œuvre du DI est la responsabilité. La responsabilité international est au carrefour des problématiques contemporaine d droit international publiques en matière de crime d'état, d'environnement, de droit ducommerce international, rapport entre droit interne et international (souvent c'est le juge interne qui assure le respect du droit international par les états).
La droit de la responsabilité international est une bonne occasion de prendre conscience du fait que le droit est affaire de fait et il est d'œuvre humaine
le DRI est aussi un droit difficile à saisir pour 2 raison principale:
* laresponsabilité international est plus étendue que la responsabilité des systèmes internes car il existe un régime unique de responsabilité. En droit international la responsabilité est la même quel que soit l'origine de la violation du droit international, la responsabilité est de nature civil et pénal à la fois. En conséquence la définition du contenue et de la fonction de la responsabilité internationala longtemps fait débats. La nature exacte de la responsabilité international continue de diviser les auteurs.
* La définition de la RI à considérablement évoluer depuis la fin du 19ème siècle ce qui a entrainer une grande instabilité de son régime juridique. 3 période ce sont succéder dans l'histoire de la formation du DRI.
La 1ère est celle de l'édification jurisprudentielle et par lebiais de la pratique de la responsabilité international dans un sens exclusivement civiliste car à cette époque là, la Ri se limite à l'obligation de réparer le dommage causé. Cette conception de la R a été remplacer a la fin du 20 ème siècle dans un certain nombre d'instrument internationaux qui ont tenté de codifier la matière. Elles ont commencer sur le continent américain dans le cadre de la 1èreconférence américaine 1889 1890, la tentative de codification qu'on a tenté d' universalisé dans le cadre de la société des nation, mais cela à échouer. Car en 193à la conception civiliste commence à être bousculé. D'autres convention international vont consacrer le coté civiliste , convention N°4 de la Haye, article 3 la partie qui viole la convention sera tenue a indemnité si il y a lieu. Cetteconvention se retrouve dans le statut de la cour de justice I. instituer en 1920 et auquel la CIJ succédera en 1945 dans leurs statuts article 36: défini compétence de la cour et octroie la mission pour statuer sur la réalité de tout fait qui constituerai la violation d'un engagement international et elle peut statuer sur la nature ou l'étendue de la réparation due pour la rupture d'un engagementinternational. Arrêt de CPJ de 1928 (affaire de usine de CHORZOW: principe de droit international voir conception général du droit, que toute violation d'un engagement I. comporte l'obligation de réparer.
2Ème période ouverte après la 2nd guerre mondial et qui est l'époque de la codification universel et systématique du DRI codification qui commence au année 50 et qui continue.Responsabilité c'est réparer. 2 facteur explicatif qui ont bousculer la conception classique de la responsabilité au point d'en déstabiliser la définition et le régime. Le 1er est l'adoption de la charte des nation unies qui a constituer une véritable révolution dans le système international en ce qu'elle a conduit en la transformation de la société I. à une société plus communautaire. Des valeurs universelleapparaissent,une exigence de solidarité entre les états (vis à vis des pays du tiers monde), l'individu va devenir un sujet à part entière du droit international et apparaît la protection des droits de l'homme en face de la souveraineté des états. De ce fait la responsabilité I a vue ses fonction s'élargir la R doit également servir ces fin collectives ce qui devait conduire à en élargir la...
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