Droit pénal spécial

Introduction générale

Le droit pénal c’est un domaine très vaste, qui est composé de 3 matières principales :
Le droit pénal général
Le droit pénal spécial
La procédure pénale

A ces 3 branches on ajoute :
Le droit pénal international
Le droit international pénal
Les disciplines complémentaires (la police scientifique, médecine légale, balistique, criminologie,…)

Le droit pénal est un ensemble de règles dont le but est de réprimer les comportements asociaux, les infractions.

Le droit pénal général est relatif à la théorie générale du droit pénal. Ce sont les bases de la responsabilité pénale. Sa particularité est que les règles qu’il énonce trouve a s’appliquer pour toutes les infractions, on ne va pas les distinguer selon la graviter de l’infraction.

La procédure pénale contient toute les règles qui vont concerner la recherche, la poursuite ainsi que le jugement des individus qui commettent des infractions. La procédure pénal a une position particulière, « il n’y a pas de mise en œuvre du droit pénal sans procédure pénale », cela est propre au droit pénal. En matière civil, il se peut que le droit civil s’applique sans procédure civile.

Le droit pénal spécial est l‘étude des infractions prévues par un texte. On va étudier les conditions d’existence de cette infraction :
Les conditions préalables : c’est un élément de fait ou de droit qui doit préexister pour que l’infraction puisse être commise.
Mais jamais la ch crim n’a utilisé le terme de condition préalable, c’est une invention de la doctrine. Cependant elle est bien utile en matière de DPS.
Les éléments constitutifs de l’infraction (2 : moral et matériel)
Le régime répressif
Le DPS peut être divisé en 3 grandes catégories :
Le DPS des personnes
Le DPS des biens
Les infractions concernant l’Etat, la nation, la paix publique
On peut affirmer que toutes les infractions contre les biens, de manière indirecte sont également des infractions contre les personnes. Derrière les biens il y a