Droit d’auteur :

Le livre ayant été écrit au 19eme siècle, il est clair que son auteur est mort depuis plus de 70 ans. Toute fois, toute nouvelle publication donne droit à une nouvelle période de 70 ans de droit d’auteur. La dernière publication datant de plus de 70 ans, ce livre est tombé dans le domaine public et donc le producteur peut l’utiliser sans rien reverser aux héritiers.

La sculpture est avant d’être une œuvre d’art est un objet que l’on peut acheter et par ce fait en faire ce que l’on veut. Le droit de propriété prévaut dans ce cas sur le droit d’auteur et l’acquéreur n’a aucune obligation de rendre la dite sculpture.

La brevetabilité des logiciels :

Les logiciels informatiques sont souvent le fruit de mois de travail et de sommes considérables d’argent investies. Il est par conséquent normal de vouloir protéger son travail et son dur labeur. Toute fois, la multiplication du brevet sur tout genre de logiciel freine le développement de la nouvelle technologie puisqu’en effet, les petites entreprises qui ont besoin de ces logiciels sont dans l’incapacité de payer les sommes faramineuses qu’on leur demande pour pouvoir utiliser des logiciels dont elles ont besoin.

La broyabilité du vivant :

Breveter une découverte d’une chose existante est sans doute l’aspect le plus étrange mais aussi les plus dangereux du système des brevets. En effet, lorsqu’on invente quelque chose est qu’on le sort du néant, rien n’est plus normal que de vouloir protéger son invention, mais lorsqu’on découvre une planète et que l’on brevette cette découverte et que l’on commence a vendre des lopins de terre de cette planète, ceci est des plus étrange même si cela ne cause pas de problème réel sauf peu être pour les rare excentrique qui les achètent. Mais ce qui est grave par contre, c’est lorsqu’on a le brevet d’un génome que l’on a découvert et que l’on soit le seul habilité à dépister une maladie aussi grave que le cancer. Pour y remédier, une seule réponse :