Grand systeme de droits

22313 mots 90 pages
GRANDS SYSTEMES DE DROITS ETRANGERS

INTRODUCTION :

« Le critique compare toujours. l'incomparable lui échappe ». Cocteau.
Le droit comparé n'existe pas. On ne fait que comparer des droits. Le mot
« système » ne doit pas être entendu au sens sociologique. C'est en fait un simple synonyme de famille. Les comparatiste, utilise ce mot de « système » pour regrouper des droits qui présentent un grands nombres de points communs et donc créer des familles de droit.

On parle de droit objectif ici. Le verbe « comparer »,se définis par mettre en parallèle pour faire apparaître des similitudes et des différences. On se rend compte que le verbe comparer est bien plus vaste qu'il n'y paraît. On peut comparer des éléments qui ne sont pas identiques. On peut comparer des éléments qui appartiennent à la même famille, au même ordre.

On peut tout comparer du moment qu'il y ai un intérêt à le faire. Si on compare les différentes familles de droit, on va voir que parfois les différents systèmes de droit s'opposent dans leur règle de droits substantiel, d'autre fois on va voir que c'est par l'esprit qu'il y a opposition. On va donc faire une série de constats. Comparer est une véritable démarche scientifique.

SECTION 1 : Historique de la comparaison.

La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui même. SOLON 6ème siècle avant JC un des premiers qui parle de démocratie. Pour établir les règles de la constitution idéal il avait parcouru l'ensemble des citées grecques. A Rome les décemvirs en rédigeant les 12 tables avait pris le soin d'aller étudier le droit grec.

Aristote s'était intéressé à l'étude comparée des 158 citées grecques et barbares. Au moyen âge, ce que l'on appelait les DISPUTES = discussion/débat à la Sorbonne pour comparer le droit romain et le droit canon = droit de l'église catholique. De là ont été constitué les décrétales. En Angleterre on a fait des comparaison entre le droit canon et le COMMON LAW. En Allemagne on

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