TD DROIT CIVIL, DROIT DES CONTRATS
24.09.2014
Cas pratique :
Première chose définition, ensuite la question de droit : répondre sans connaitre les faits, dans sa formulation : il faut que tous les juristes comprennent en ignorant les faits.
Nous allons définir les termes clés, ensuite on va énoncer la ou les règles de droits ainsi que lapplication des cnditions de ses règles : dire s’il y a une jurisprudence, qui a interpréter cette règle.  partie que l’on apelle LA MAJEURE
La MAJEURE est assez trompeuse, en réalité c’est la partie MINEURE la plus importante : on va reprendre le texte que l’on a mit dans la majeure mais on va les confronter aux faits. On doit montrer que la condition de ses mises en œuvres de ses textes mis dans la ineure ont été fait dans la majeure.
Imprimer tous les arrêts qu’on utilise dans les cas pratique, et souligne les parties étudiées avec lesquelles on s’est aidée.
Chaque s éance doit avoir son dossier complet.
Commentaire d’arret :
L’introduction doit se faire et commencer toujpours pas une phrase d’accroche qui doit avoir un rapport avec le terme de l’arrêt. Ensuite les faits et la procédure, puis la prétention des parties ce qu’on appelle les thèses en présence ( partie la plus importante du commentaire d’arrêt ) c’est avec les arguments des parties qu’on trouve la question de droit.
Ensuite on annonce le plan, premiere partie est assez évidente car on va la puiser de la solution du juge : premiere partie obéit à celle de l’explication du juge : il s’agit quel a été le raisonnement suivi par le juge, d’autre part on pose la question si une autre solution est envisageable, forcément oui : on doit expliquer les raisons de son rejet.
Dans la deuxieme partie, il s’agit de l’appréciation de l’arret et de sa porté : on va apprécier le raisonnement du juge, il ne faut pas utiliser des termes des auteurs sans dire aux profs à qui appartient ces termes : il faut aboslument cité un auteur.
Il faut présenter au prof une