SOMMAIRE : Objet : 2
1 Domaine d’application : 2
2 Responsabilités : 2
3 Définitions et terminologies : 2
4 Documents conservés : 2
5 Déroulement : 2

EVOLUTION :
Date
Version
Mot clé
Commentaires
27-09-2005
1.0
création
Création de la première version
07-12-2006
2.0 modification Modification des définitions, des documents conservés et le déroulement de la procédure

CARTOUCHE D’APPROBATION :
REDACTION
VERIFICATION
APPROBATION

Objet :
L’objectif de cette procédure est d’améliorer de façon permanente le Système Management Qualité du cabinet.
Elle définit :
Les modalités de maîtrise des non-conformités y incluent les prestations de service non-conformes. La conduite des actions correctives et préventives.
1 Domaine d’application :
Cette procédure s’applique à tout le cabinet.
2 Responsabilités :
Tout le personnel est responsable de la bonne application de cette procédure
3 Définitions et terminologies :
Prestation non conforme : est une prestation qui révèle non conforme aux exigences spécifiées (exigences du client, non respect du cadre réglementaire, exigence de délai, de fiabilité)
Non-conformité « NC » : Non satisfaction d'une exigence.
Réclamation client : Plainte d’un client orale ou écrite
AC : Action corrective : Action visant à éliminer la cause d’une non conformité ou d’une autre situation indésirable détectée (9000/2000)
AP : Action préventive : Action visant à éliminer la cause d’une non conformité potentielle ou d’une autre situation potentielle indésirable (9000/2000)
4 Documents conservés :
Fiche d’amélioration « DA.01.09»
Tableau de suivi des actions d’amélioration « DA.01.10 »
5 Déroulement :
Dans le fonctionnement interne du cabinet, on distingue plusieurs types des non conformités, parmi eux nous citons :
Non-conformité mineure : Se sont des anomalies détectées lors de la production du service au cours d’un contrôle ou d’une vérification, ils