GRH – AG

Temps de Travail, Congés et Absences

GERER LE TEMPS DE TRAVAIL, LES
CONGES ET LES ABSENCES
I.

Le Temps de Travail

De nombreuses règles juridiques encadrent la durée légale du travail et des congés. En outre, des contraintes organisationnelles, économiques et humaines doivent être prises en compte pour aménager le temps de travail.
Pour assurer la continuité du service, éviter tout conflit et assurer la cohésion interne, les salariés doivent être informés des règles en matière de gestion du temps de travail.
1. La durée légale du travail
La durée légale du travail est de 35 heures par semaine pour un salarié à temps complet.
En cas d'annualisation du temps de travail pour des raisons d'activité saisonnière ou cyclique de l'entreprise, un salarié doit réaliser 1 607 heures par an.
2. Le temps de travail effectif
La durée légale du travail est équivalente au temps de travail effectif, c'est-à-dire toute période pendant laquelle le salarié est à la disposition de l'employeur, dans l'obligation de se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à ses occupations personnelles. Les temps de pause peuvent donc parfois être considérés comme du temps de travail effectif.
3. Les durées maximales de travail
La durée légale du travail peut être allongée si des heures supplémentaires sont effectuées.
Toutefois, il existe des durées maximales au-delà desquelles aucun travail effectif ne peut être demandé Durée
Journalière

10 heures par jour (dérogation conventionnelle possible, dans la limite de 12 heures) ;
8 heures par jour pour les travailleurs de nuit (dérogation conventionnelle possible, dans la limite de 12 heures).
Durée
44 heures hebdomadaires calculées sur une période quelconque de 12 semaines
Hebdomadaire (ou 46 heures hebdomadaires sur une période de 12 semaines consécutives dans le cadre d'un décret pris après conclusion d'un accord de branche) ;
48 heures au cours d'une même semaine.

En outre, les salariés doivent bénéficier d'un repos