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généralisation de la responsabilité du fait d'autrui

4573 mots 19 pages
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La généralisation du fait d'autrui à partir de l'article 1384 al.1er

Il y a un mouvement comparable à celui qui s'est produit avec la responsabilité du fait des choses. L'idée d'une généralisation de la responsabilité du fait d'autrui à partir de l'article 1384 al.1er n'est pas nouvelle. Dès l'arrêt Jand'heur, le procureur général Matter, dans ses conclusions, avait proposé que l'on se serve de l'alinéa 1 de l'article 1384 pour reconnaître au côté d'un principe général du fait des choses un principe général de responsabilité du fait d'autre. De Mogue et surtout René Savatier, dans une chronique Dalloz en 1923, sont allés dans le même sens. Son article est intitulé La responsabilité générale du fait des choses que l'on a sous sa garde a-t-elle pour pendant une responsabilité ... Il y développe l'idée qu'il serait logique et cohérent d'admettre une responsabilité général du fait d'autrui a coté de la responsabilité général du fait des choses découverte par l'arrêt Teffaine et reproduite par l'arrêt Jand'heur. Pour autant, la proposition de Savatier n'a pas convaincu la doctrine majoritaire, notamment emmenée par Henri et Léon Mazeaud qui se sont opposés à cette interprétation pour plusieurs raisons de valeur inégale.
D'abord pour une raison de texte : les Mazeaud ont fait valoir pour la responsabilité du fait des choses il suffisait de définir la notion de garde alors que s'agissant de l'autre partie du texte, personne dont on doit répondre, elle serait trop imprécise pour fonder une responsabilité, elle serait "tautologique". Toute la question serait justement de savoir qui sont ces personnes dont on doit répondre; ils ont considéré que contrairement à ce qu'avait affirmé Savatier et contrairement aux apparences, il n'y avait pas de parallèle entre la première partie de la phrase et la suite. L'objection est à vrai dire très discutable car de la même manière que la responsabilité du fait des choses a nécessité que la jurisprudence précise un

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