Introduction au droit civil
Introduction : Mécanismes du droit
Le droit c’est avant tout les règles qui régissent la conduite de l’homme en société, il défini les rapports sociaux. Le droit civil rallie les intérêts privé et comprend plusieurs branches comme le droit des biens, le droit de la famille, etc. …
Section 1 : LA NOTION DE REGLE DE DROIT
Il est difficile de distinguer la règle de droit de la règle social. Cela se démarque grâce à son caractère coercitif. 1. Caractères généraux
Dicter un comportement aux personnes qui vont y être soumise et l’homme doit aussi se soumettre à des règles de savoir vivre. A) Caractère général de la règle de droit
La règle de droit s’applique à chacun d’entre nous mais personnes en particulier, elle est générale et impersonnelle. Cependant la règle morale aussi, ce caractère générale est logique car une règle personnelle ne peut s’appliquer à un groupe (ce serais une décision).
Le caractère général n’est pas absolu mais relatif pour deux raisons : -situation défini, précise -si ce n’était pas une situation défini et précise elle serait vidé de son contenu
Elle remet un caractère général dans une situation déterminé, la règle s’applique à des groupes défini de personne mais elle conserve toujours un caractère général : elle a vocation à s’appliquer à tous dans la catégorie en question. B) Caractère sociale de la règle de droit
Le droit a vocation à organisé la société et les relations entre individus. Les règles morales ou religieuses visent les individus (perfection et salut de l’être humain) cela montre que la règle de droit est en opposition avec la règle morale ou religieuse. Par exemple en droit le divorce est possible alors que pour la religion c’est un sacrement. Les finalités sociales sont en contradiction avec le droit. Il peut cependant y avoir des points communs car la règle morale ou religieuse ne peut pas ignorer les faits sociaux. Par exemple, la règle de droit et la règle religieuse