Introduction au droit comparé - roland seroussi

Pages: 5 (1178 mots) Publié le: 3 mai 2010
- Fiche de lecture -
Introduction au Droit Comparé, R. Séroussi

Introduction.

L’Introduction au Droit Comparé établit une comparaison entre les grandes familles juridiques dans leur diversité et dans leur évolution historique et incite à réfléchir sur la possibilité d’une « ligne de conduite » du droit international.

En un premier temps, l’auteur présente les fondements etles caractéristiques du droit occidental. Puis, il souligne le lien étroit qui persiste entre le droit et la religion dans certains pays. De même, il est relevé le particularisme extrême de certains systèmes juridiques.

I. Fondements et caractéristiques du droit occidental.

La famille de droit romano-germanique est européenne et multiséculaire. Issue de sources formelles (comme ledroit international ou la Constitution) et informelles (comme la morale, les préceptes religieux, les règles philosophiques), elle a évolué de différentes manières et a inspiré le système juridique de nombreux pays sur tous les continents. Malgré des traits juridiques spécifiques aux pays européens, le droit romano-germanique s’adapte globalement à l’évolution du monde qu’il règlemente. Ainsi, ledroit allemand, éloigné dans ses origines du droit écrit romano-germanique, l’a intégré, amélioré sur certains points : il se révèle précurseur dans la mesure où il encadre par des textes de loi la liberté d’entreprendre.

Proche, mais différents dans ses origines du droit romano-germanique, le droit anglais est soumis à deux types de juridictions : les Cours supérieures et lesjuridictions inférieures. Il est Issu de la fusion de la Common law, très formaliste, et de l’Equity (fin du XVème siècle), il est essentiellement le produit de la jurisprudence. Il accorde en effet peu d’importance à la doctrine : ainsi, il n’existe pas de constitution écrite et les lois sont rarement invoquées dans les décisions de justice anglaises. Adaptable et peu procédurière, la Common law estfréquemment utilisée dans les questions de justice internationales.

Par ailleurs, le droit anglais a inspiré le droit américain qui y puise ses sources et son inspiration ; la Bible sert souvent de référence. L’organisation judiciaire américaine est duale, constituée de juridictions inférieures et de l’organisation judiciaire fédérale. L’unité nationale est préservée par la Constitution fédéraledes Etats-Unis. Unitaire et souple dans son ensemble, le droit américain, dans le domaine judiciaire, peut se révéler particulièrement sévère dans ses jugements : par exemple, le trial et la procédure criminelle à cause du XIVème amendement de la Constitution.

Si la famille romano-germanique apparaît comme la base du droit, notamment par son ancienneté et la place majeure, au niveauinternational, que tiennent les pays où elle s’applique, il n’en demeure pas moins que les règles de droit sont multiples. Nombre d’états affirment, en matière juridique, leur singularité : issus de la religion ou de la synthèse des droits occidentaux, les règles de droit de ces états mettent en évidence des particularismes.

II. Droit, religion et particularismes.

Le droit musulman estcelui qui lie le plus religion et vie en collectivité. Le Coran y est fondamental : les juristes sont des hommes de Dieu. Basée sur le Coran, la Sunna (plus orale), l’Idjima, le Qiyas, la Charia consiste en l’ensemble des règles du droit islamique. C’est un droit très sévère et très conservateur, aussi très codifié en matière de commerce. Selon le Coran, source de droit suprême, le monde estséparé en croyants et infidèles : cette constatation pourrait s’avérer génératrice de conflits mais le Coran prône des solutions pacifiques. Ces règles de droit musulman s’appliquent au Moyen Orient mais aussi en Afrique, en Inde et dans certaines anciennes républiques d’URSS. Par ailleurs, influencé lui aussi par la religion, le droit hindou est le système légal le plus ancien. Il s’étend au-delà...
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