Introduction au droit constitutionnel comparé

1145 mots 5 pages
INTRODUCTION
AU
DROIT CONSTITUTIONNEL COMPARE

Même si le terme de DCC parait mystérieux, sa raison d’être est évidente. Dès lors que des individus vivent en société, un ou des pouvoirs politiques apparaissent, peuvent entrer en conflit, et par définition entravent et limitent les libertés. Le DC permet de protéger la liberté.
Peut-on concilier pouvoir politique et libertés ? Cette question a obsédé un grand nombre d’auteurs, philosophes, tout au moins de ceux qui ne croyaient plus que le pouvoir venait de Dieu.

Hobbes (Léviathan, 1651) : Les hommes vivaient à l’origine dans un Etat de violence, d’anarchie, de bestialité. Pour pacifier les relations, ils ont conclu un contrat en instituant un Etat. L’Etat est garant de l’ordre, et est incarné par un monarque tout-puissant. Ce monarque est tout-puissant, car il n’a rien promis, et il est extérieur au contrat social.

John Locke (Traité du gouvernement civil, 1690) : Les hommes primitifs étaient heureux. Ils ont institué l’Etat pour accéder à un bonheur plus complet. Ils ont passé un contrat avec un futur monarque qui est chargé de respecter les libertés et les propriétés de ses sujets. Le monarque doit rendre des comptes à ses sujets.

Rousseau : a emprunté cette théorie du contrat. Les hommes s’engagent à se soumettre à la volonté générale = « Loi de la majorité ».

Montesquieu : Le pari de la conciliation entre le pouvoir politique et la liberté peut être réalisé par la séparation des pouvoirs. Le pouvoir arrête le pouvoir.

Dès la Révolution française, on considère que cette conciliation du pouvoir/liberté résulte d’une constitution, d’où l’appellation « DCC ». Il est important de définir à la fois le droit et la constitution. Toute définition soulève des problèmes juridiques redoutables, elle prétend rassembler dans une formule générale des éléments parfois très différents.
Dans une première approche, nous allons définir le DC comme une discipline de droit public, qui s’attache à décrire le

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