Introduction au droit
45873 mots
184 pages
(Intro) DroitIntroduction au droit. On voit dans un premier temps les droits objectifs.
Définitions :
Droit objectif:
Programme :
24 Septembre 2007
Ensemble des règles juridiques, des lois au sens général du terme dont se dote une société donnée à un moment donné. Ces règles sont rédigés de façon impersonnelles.
Droit subjectif
I.
Les prérogatives quʼun individu déterminé tient sur tel ou tel chose, ou à lʼencontre dʼune personne, ces droit sont définis par rapport à leur titulaires.
Règle de droit
Semestre : Introduction générale au droit, définir le droit, ce qui le caractérise, ce qui permet de le différencier, comment est fabriqué le droit, comment il est produit, comment il est appliqué. Etude des institutions judiciaires. = mécanisme juridiques.
Cʼest une norme étatique, relative à des rapports sociaux, et susceptible de donner lieu à un jugement, donc dʼêtre sanctionnée par la contrainte. Elle est donc normative, elle est sociale, elle est contraignante.
II. Semestre : Droit des contrats, c’est une partie du droit des obligations, qui est une partie du droit civile. C’est du droit générale des contrats. Comment se forme un contrat, quels sont les conditions nécessaire pour qu’un contrat soit valable, et comment on règle les problèmes quand il y a un défaut d'exécution. = Théorie générale du contrat.
Section 1 : Définir et présenter le droit.
Dès le départ il y a une petite difficulté, je pourrai dire les droits au lieu du droit, car cette notion a un double sens, concept à double sens, il nous conduit a faire une distinction fondamentale : “J’ai un copain à la fac de droit” ce n’est pas la même chose, à “j’ai droit à obtenir des dommages et intérêts pour ...”. En Anglais on utilise le terme Law pour parler du droit, alors qu’on utilise le mot right pour le droit du second cas. • Dans un premier sens le mot droit désigne : l’ensemble des règles juridiques, des lois au sens général du terme dont se dotte une société donnée à un