Introduction au droit
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THEME 1 INTRODUCTION AU DROIT I) Les significations du mot droitLe droit permet de régir le fonctionnement de la société, c'est un ensemble de régle qui organise les rapports entre les humains sans régle : pas de société.
Droit:
- Justice: Ce qui est juste
- Equité: Donner la même chose au un et autre
- Morale: On a chacun notre propre régle à respecté. C'est individuel
Droit objectif: Ensemble de régles applicables
Droit subjectif: Ce sont les droit qui appartiennent à chaque personne
II) Les caractéristique de la régle de droit
Elle doit être générale et impersonnelle. Il faut qu'il y est une finalité sociale la régle à été faite dans l'interet de toute la société. De plus, elle est en permanente évolution car elle s'adapte aux évolutions de la société. Elle est extérieur à la volonté individuelle. Il ne dépend pas de la propre volonté de chaque individu de respecter la régle de droit. Il y a des différences entre les régles impératives et les régles supplétives. Les régles impératives s'appliquent à tous sans exeption, personne ne peut décider de s'y soustrair. On considére généralement quie ce sont des régles d'ordre public et qu'elles sont indispensables pour le bon fonctionnement de la société.
Les régles supplétives ne s'appliquent que si on a exprimer aucune autre volonté ( ex:contrat de mariage.)
III) Les principales branches du droit
( shéma )
Chapitre 1 : Les sources écrites.
Section 1 : Les normes internes.
1) La constitution à comme grand role de définir les principes de la République. La France est une république laic, indivisible, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinctions d'origine ou de religion. Elle respecte toute les croyances. Son organisation est décentralisée.
Préambule. Le peuple Français proclamme solanéllement son attachement aux droit de l'homme et aux principes de la souverainete national tel qu'il en était définie dans la déclaration de 1789