Introduction historique au droit

Pages: 9 (2083 mots) Publié le: 3 octobre 2014
A partir des années 500 certains monarques écrivent des recueils romains, on publie des recueils de grands juristes consultes : oeuvre de simplifications, elles souvent de bcp d’imperfections. Le droit romain est mal exploité. La «  lex romania burgundionum »

Le droit romain continue d’être appliqué même si c’est sous une forme allégée.
Le droit romain est éclaté, cette éclatement peutposer des pb notamment pr litiges : lorsque deux plaideurs n’ont pas la même loi 

II) La personnalité des lois
En droit contemporain, le critère d’application de la loi est le territoire, la loi d’un Etat s’applique dans ses frontières et indépendamment de la personne : principe de la territorialité du droit. Au haut moyen-âge la solution est différente, le lieu n’est pas important mais c’est lapersonne que le litige oppose. C’est le système de la personnalité des lois : chaque peuple est soumis à sa loi d’origine.
Il existe un fossé important entre chaque peuples, en pratique aucune unité ne peut être dégagé puisque chaque peuples est différent : pas de point commun
Quand les francs prennent contrôle de la Gaule : fort militairement mais ils ne sont pas capables d’imposer leursystème juridique au peuple soumis. Le système juridique des francs est moins évolué que les autres.
On se retrouve sur un territoire où coexiste des lois barbares peu élaboré et des lois romaines plus évoluées mais accessibles qu’aux peuples romains. Chaque individu est soumis à sa loi personnelle. Vrai que pour le droit privé. Le droit public lui, est réglé par une législation commune : le même roi.Comment déterminée la loi personnel d’un individu ?
La loi de naissance, l’enfant légitime prend la loi de son père si l’enfant est hors mariage, prend la loi de sa mère
La loi de mariage : lors de mariage mixte, la femme va prendre la loi de son époux.
Si procès entre deux individus soumis à la même loi : loi commune
Si litige entre deux personnes qui n’ont pas la même loi : les deux loispeuvent donner des solutions différentes, on est dans un conflit de lois. Ce conflit de loi est réglé au début du procès à travers la question du juge « sous quelle loi vis-tu ? », justice ritualisée : mon père et mes ancêtres vivaient sous telle lois… Juge a un pb quand la loi n’est pas la mêmes, les solutions sont que le conflit de lois est réglé de manière variable selon les lieux et selon lesépoques. Avant le 7ème siècle, les juges faisait primer le droit franc dès qu’un franc était impliqué dans le litige : supériorité du peuple conquérant. A partir du 7ème siècle, on adopte une solution juridique, on applique la loi du défendeur : c’est lui qui prend des risques. Exceptions : en matière contractuel : lois du débiteur. Matière pénale : loi de la victime. Ce système décline et disparaîtà partir du 9ème siècle. Déclin incontestable : processus social : fusion progressive des races accélérée par le mariage.Il y a une volonté d’unification souhaitée par le peuple franc. 3ème facteur : percé très net du christianisme : religion commune. Enfin, le système de personnalité des rois commence à perdre de son utilité par les carolingiens, puisqu’ils mettent en place une législation royale.Section 2 : la loi chez les francs

Enjeu : exercer un contrôle du territoire, les monarques francs vont avoir recours au droit. Il faut édicter des règles communes à tout le monde. Lois mérovingiennes rares car n’ont pas de pouvoir, carolingiens : explosions législatives.

I) Un pouvoir législatif effacé chez les mérovingiens
L’étendue du pouvoir est très limitée. Mundium :obligation pour le roi de protéger ses sujets et Bannum (droit de banc) : droit de donner des ordres et de faire respecter les règles. Le pouvoir législatif procède du pouvoir de banc. Les mérovingiens ont peu d’autorité, donc ils disposent de peu de moyens pour imposer leur règles à tout le monde, ils vont se satisfaire de l’existant. Pendant 3 siècles, ils vont prendre moins de 10 lois. Textes très...
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