Introduction historique au droit
Le droit romain continue d’être appliqué même si c’est sous une forme allégée.
Le droit romain est éclaté, cette éclatement peut poser des pb notamment pr litiges : lorsque deux plaideurs n’ont pas la même loi
II) La personnalité des lois
En droit contemporain, le critère d’application de la loi est le territoire, la loi d’un Etat s’applique dans ses frontières et indépendamment de la personne : principe de la territorialité du droit. Au haut moyen-âge la solution est différente, le lieu n’est pas important mais c’est la personne que le litige oppose. C’est le système de la personnalité des lois : chaque peuple est soumis à sa loi d’origine.
Il existe un fossé important entre chaque peuples, en pratique aucune unité ne peut être dégagé puisque chaque peuples est différent : pas de point commun
Quand les francs prennent contrôle de la Gaule : fort militairement mais ils ne sont pas capables d’imposer leur système juridique au peuple soumis. Le système juridique des francs est moins évolué que les autres.
On se retrouve sur un territoire où coexiste des lois barbares peu élaboré et des lois romaines plus évoluées mais accessibles qu’aux peuples romains. Chaque individu est soumis à sa loi personnelle. Vrai que pour le droit privé. Le droit public lui, est réglé par une législation commune : le même roi. Comment déterminée la loi personnel d’un individu ?
La loi de naissance, l’enfant légitime prend la loi de son père si l’enfant est hors mariage, prend la loi de sa mère
La loi de mariage : lors de mariage mixte, la femme va prendre la loi de son époux.
Si procès entre deux individus soumis à la même loi : loi commune
Si litige entre deux personnes qui n’ont pas la même loi : les deux lois