Introduction historique au droit
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Introduction historique au droit 2012-2013 Titre I : Le droit AntiqueLes sources du droit ie les supports écrits ou oraux des normes du droit, de la loi, proviennent du droit Antique.
En Amérique Latine et en Italie → constitutionnalisme latin ≠ droits d'inspiration anglo- saxone comme dans la majorité des pays car l'Italie est le berceau du droit latin et en Amérique Latine car elle hait l'Amérique du Nord et donc veut se différencier.
Mais, il existe des droit plus anciens, en Orient qui sont le résultat de recherches récentes.
Chapitre I : Le droit de l'Orient et de la Grèce Antique.
SECTION I : LE DROIT DE L'ORIENT Paragraphe 1 : Les droits cunéiformes
Ce sont les droits du Moyen Orient datant du IIème millénaire av. JC, en Mésopotamie. Découverts récemment lors de fouilles car ils ont été reconnus grâce au déchiffrage sur tablettes → textes tout de même importants car on peut même parler de code ie recueil de lois.
Ces codes très anciens ont été établis grâce à une jurisprudence ie une décision du Roi, c'est une règle stable, pérenne qui vise à coller à la réalité, c'est un caractère des droits archaïques. Le droit anglo-saxon est un droit archaïque, car fondé sur la jurisprudence ≠ droit latin.
Par ordre chronologique, les codes sont :
• le code d'Ur-Nammu (2050 av. JC) du nom du Roi l'ayant rédigé est un code écrit de l'époque historique (≠ préhistorique, oral). Ce code règle le cours de la monnaie, défend les faibles vis-à-vis des forts → éviter que ce soit la loi du plus fort ; traite aussi de détournements d'eau, de sorcellerie
• Sans être des droit révélés par Dieu (comme les droits hébraïque ou musulman), ils sont inspirés de Dieu, de fondements religieux.
Ordalie par l'eau, le fleuve aide à appliquer la loi → idée durable jusqu'au Moyen-
Age en France.
Recueil non ordonné (≠ Code civil français)
Archaïque mais précurseur et moderne pour cette période.
• Res communa : archaïque car basé sur des cas d'espèce mais plus évolué car